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Fichier:Flag of Střezetice.svg

Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 600 × 400 pixels, taille : 937 octet)

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English: Flag of Střezetice, Hradec Králové District, Czechia.
Čeština: Vlajka obce Střezetice, okres Hradec Králové, Česko.
Modrý list se dvěma propletenými vztyčenými rybářskými háčky, provázenými dvěma odvrácenými podkovami, vše bílé. Poměr šířky k délce listu je 2 : 3.
Date
Source Travail personnel avec:
Auteur TFerenczy
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Conditions d’utilisation

Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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actuel1 avril 2018 à 10:08Vignette pour la version du 1 avril 2018 à 10:08600 × 400 (937 octet)TFerenczyvalid SVG
2 avril 2016 à 18:38Vignette pour la version du 2 avril 2016 à 18:38600 × 400 (925 octet)TFerenczyColours
9 août 2014 à 03:26Vignette pour la version du 9 août 2014 à 03:26600 × 400 (901 octet)TFerenczyUser created page with UploadWizard

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