Fichier:Flag of Korkino (Chelyabinsk oblast).png

Flag_of_Korkino_(Chelyabinsk_oblast).png (200 × 133 pixels, taille du fichier : 6 kio, type MIME : image/png)

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Description
English: Korkino (Chelyabinsk oblast), flag
Русский: Коркино (Челябинская область), флаг
Source http://vector-images.com/image.php?epsid=9285
Auteur vector-images.com


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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
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Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel25 décembre 2007 à 13:18Vignette pour la version du 25 décembre 2007 à 13:18200 × 133 (6 kio)BotCat{{Information |Description = {{en|Korkino (Chelyabinsk oblast), flag}} {{ru|Коркино (Челябинская область), флаг}} |Source = http://vector-images.com/image.php?epsid=9285 |Date= |Author = vector-images.com |Permission = See be

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