Fichier:Ecole filles indigenes 1914.jpg

Ecole_filles_indigenes_1914.jpg (748 × 543 pixels, taille du fichier : 147 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description École des filles indigènes en Tunisie (1914)
Date Date de prise de vue : 1914, Digitized on: 13 août 2007, 17:37:09
Source Archives personnelles
Auteur Raspail

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Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
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  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel13 août 2007 à 16:42Vignette pour la version du 13 août 2007 à 16:42748 × 543 (147 kio)Raspail~commonswiki{{Information |Description= |Source= |Date=1914 |Author=raspail |Permission=domaine public |other_versions= }}

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