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Fichier:Coat of Arms of Gorodishe (Penza oblast).png

Coat_of_Arms_of_Gorodishe_(Penza_oblast).png (175 × 219 pixels, taille du fichier : 14 kio, type MIME : image/png)

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Description
English: Coat of Arms of Gorodishe (Penza oblast)
Русский: Герб г. Городище Пензенская область
Date
Source http://www.heraldik.ru/gerbs/gorodishche.htm
Auteur Константин Мочёнов (Химки), Игорь Шишкин (Пенза), Оксана Фефелова (Балашиха), Кирилл Переходенко (Конаково), Галина Русанова (Москва)
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

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  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
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Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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73f093e3eb2ae27d6ee74cbab988510907565035

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9 novembre 2013 à 14:14Vignette pour la version du 9 novembre 2013 à 14:14150 × 188 (9 kio)McPotUser requested conversion to PNG. Bot: Converting file to superior PNG file. (Uploaded new version of file using Wiki.java)

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