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Fichier:Coa Hungary Family Koháry.svg

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English: The coat of arms of the Koháry family
Magyar: A Koháry család címere (1616.február 15)
Date
Source Travail personnel
Auteur Madboy74
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
This file depicts the official coat of arms or flag of a Hungarian municipality. According to 1.§ (4) of the Hungarian copyright law (1999./LXXVI.), copyright protection does not cover "legal provisions, other means of state direction, court and other official resolutions, announcements and documents issued by an authority or other official organ, as well as standards made obligatory by law and other similar regulations." Official coat of arms and flags, being defined in such a regulation, are thus in the public domain in Hungary, and also in the US, according to § 313.6(C)(2) Compendium of U.S. Copyright Office Practices, 3rd ed. 2014 (Compendium (Third)): "As a matter of longstanding public policy, the U.S. Copyright Office will not register a government edict that has been issued by any state, local, or territorial government, including legislative enactments, judicial decisions, administrative rulings, public ordinances, or similar types of official legal materials. Likewise, the Office will not register a government edict issued by any foreign government or any translation prepared by a government employee acting within the course of his or her official duties."

Note: The usage of coats of arms and flags is governed by legal restrictions, independent of the copyright status of the depiction shown here.

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somme de contrôle

1a9205d77e36f044243c49a58efc45410286a255

méthode ou standard de détermination : SHA-1

taille des données

1 423 456 octet

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15 octobre 2013 à 20:44Vignette pour la version du 15 octobre 2013 à 20:44564 × 644 (772 kio)Madboy74a crown added
15 octobre 2013 à 20:09Vignette pour la version du 15 octobre 2013 à 20:09564 × 644 (470 kio)Madboy74{{Information |Description ={{en|1=The coat of arms of the Koháry family}} {{hu|1=A Koháry család címere}} |Source ={{own}} |Author =Madboy74 |Date =2013. 10. 15. |Permission ={{PD-Coa-Hungary}} |o...

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