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Fichier:Carrère 38 - RODEZ - Carrefour St-Cyrice et rue Béteille.JPG

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Description
Français : Carte postale ancienne éditée par l'imprimerie Carrère à Rodez, n°38 :
RODEZ - Carrefour St-Cyrice et rue Réteille
Date 10 juillet 1917 (mailed)
Source propres archives
Auteur

AnonymeUnknown author (photographer)

Claude_villetaneuse (d · contributions) (scanner)
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

date de fondation ou de création

10 juillet 1917Grégorien

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

da3189889c21ade7dbcacf4ee57ed731c1f41c46

méthode ou standard de détermination : SHA-1

taille des données

482 101 octet

hauteur

1 038 pixel

largeur

1 604 pixel

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel26 mars 2012 à 06:44Vignette pour la version du 26 mars 2012 à 06:441 604 × 1 038 (471 kio)Claude villetaneuse{{Information |Description ={{fr|1=Carte postale ancienne éditée par l'imprimerie Carrère à Rodez, n°38 :<br \>RODEZ - Carrefour St-Cyrice et rue Réteille}} |Source =Collection personnelle |Author =Scanné par Cl...

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