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English: Alexandria Logo
العربية: شعار محافظة الإسكندرية
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Source http://www.mexat.com/vb/showthread.php?p=9950863&posted=1
Auteur محافظة الإسكندرية
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Conditions d’utilisation

Cette œuvre égyptienne est actuellement dans le domaine public en Égypte car son copyright a expiré en vertu des dispositions de la Loi sur la propriété intellectuelle No. 82 de 2002. La loi de 2002, qui a abrogé la Loi sur les droits d'auteur No. 354 de 1954, n'était pas rétroactive, ce qui signifie que les œuvres dont le délai de protection avait déjà expiré en 2002 continuent d'être dans le domaine public en Égypte.

Afin d'être hébergées sur Commons, toutes les œuvres doivent être dans le domaine public aux États-Unis ainsi que dans leur pays d'origine. Les œuvres égyptiennes qui sont actuellement dans le domaine public aux États-Unis sont celles dont le copyright avait expiré en Égypte avant la date de restauration définie dans l'Uruguay Round Agreements Act (1er janvier 1996).

Type d'œuvre Le copyright a expiré en Égypte si... Le copyright a expiré aux États-Unis si...
 A  Œuvres photographiques ou audiovisuelles dénuées de caractère inaugural publiées avant 1987 publiées avant 1981
 B  Autres œuvres dont l'auteur est connu l'auteur est décédé avant 1974 l'auteur est décédé avant 1946 ou publiées avant 1929
 C  Autres œuvres publiées anonymement ou sous un pseudonyme publiées avant 1974 publiées avant 1946
 D  Autres œuvres (ex : les œuvres collectives) dont le copyright est détenu par une personne morale publiées avant 1974 publiées avant 1946

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Certains types d'œuvres égyptiennes (documents officiels, timbres, œuvres du folklore national) doivent utiliser des bandeaux de licence spécifiques à la place de ce bandeau générique.

Journal des téléversements d’origine

Date et heure Dimensions Utilisateur Commentaire
14 juillet 2009, 17:01:05 150 × 208 (11190 bytes) Abdelrhman 1990 (d · contributions) {{Information |Description={{en|1=Alexandria Logo}} {{ar|1=شعار محافظة الإسكندرية}} |Source=http://www.mexat.com/vb/showthread.php?p=9950863&posted=1 |Author=محافظة الإسكندرية |Date=2008 |Permission= |other_versions=ل�

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actuel12 août 2014 à 11:06Vignette pour la version du 12 août 2014 à 11:06150 × 208 (12 kio)GifTaggerBot: Converting file to superior PNG file. (Source: Alexandria_Logo2.gif). This GIF was problematic due to transparency and non-greyscale color table.

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