Fichier:Abdelmalek Ben Achour.jpg

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Description

Description
English: Abdelmalek Ben Achour
Français : Abdelmalek Ben Achour
Date années 1940
date QS:P,+1940-00-00T00:00:00Z/8
Source Club africain
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
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  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel27 mars 2013 à 12:02Vignette pour la version du 27 mars 2013 à 12:021 039 × 1 633 (643 kio)Adnen1985~commonswiki{{Information |Description ={{en|1=Abdelmalek Ben Achour}} {{fr|1=Abdelmalek Ben Achour}} |Source =club africain |Author =inconnu |Date =1940s |Permission = |other_versions = }} Category:Club Africain

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