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Fichier:19440816 soviet soldiers attack jelgava.jpg

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Description

Description
Deutsch: Sowjetische Soldaten der 1. Baltischen Front während eines Angriffs in der lettischen Stadt Jelgava (dt. Mitau, rus. Mitawa)
Date
Source http://victory.rusarchives.ru/index.php?p=31&photo_id=257
Auteur Доренский Л.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Ce fichier est une œuvre ukrainienne ou soviétique et est actuellement dans le domaine public en Ukraine, pour l'une des raisons suivantes :
  • L'œuvre a été publiée avant le 1er janvier 1955 et le créateur (s'il est connu) est mort avant cette date.
Une œuvre ukrainienne ou soviétique qui est dans le domaine public en Ukraine l'est également aux États-Unis seulement si elle était déjà dans le domaine public en Ukraine avant le 1er janvier 1996, c'est-à-dire si elle a été publiée avant le 1er janvier 1946 et que le créateur est mort avant cette date, et qu'aucun copyright n'a été enregistré aux États-Unis (ceci est du à l'effet combiné de la loi rétroactive [1], de l'adhésion de l'Ukraine à la Convention de Berne en 1996 et de la loi américaine 17 USC 104A introduisant la date critique du 1er janvier 1996.)

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Information reports (including photo reports), which was created by an employee of TASS as part of that person’s official duties between July 10, 1925 and January 1, 1955, provided that it was first released in the stated period or was not released until August 3, 1993 are in the public domain in Russia according to article 1281 of the Civil Code of the Russian Federation, articles 5 and 6 of Law No. 231-FZ of the Russian Federation of December 18, 2006 (the Implementation Act for Book IV of the Civil Code of the Russian Federation).


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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en Russie conformément à l'article 1281 du Code civil de la Fédération de Russie, aux articles 5 et 6 de la loi n° 231-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006 (loi d'application du livre IV du le Code civil de la Fédération de Russie).

Cela signifie généralement que l'une des conditions suivantes est remplie.

  1. L'auteur de cet ouvrage est décédé :[1]
    • (a) avant le 1er janvier 1951 ou
    • (b) entre le 1er janvier 1951 et le 1er janvier 1955, n'a pas travaillé pendant la Grande Guerre Patriotique et n'y a pas participé.
  2. Cet ouvrage a été initialement publié de manière anonyme ou sous un pseudonyme :
    • (a) avant le 1er janvier 1943 et le nom de l'auteur n'est pas devenu connu pendant 50 ans après la publication, à compter du 1er janvier de l'année suivant celle de la publication, ou
    • (b) entre le 1er janvier 1943 et le 1er janvier 1955, et le nom de l'auteur n'est pas devenu connu pendant 70 ans après la publication, à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle de sa publication.
  3. Cette œuvre est un film (un fragment vidéo ou un seul plan de celui-ci) :
    • (a) qui a été montré pour la première fois avant le 1er janvier 1943[2] ou
    • (b) qui a été créée par une « personne morale » entre le 1er janvier 1929 et le 1er janvier 1955, à condition qu'elle ait été présentée pour la première fois au cours de la période indiquée ou n'a été diffusé que le 3 août 1993.
  4. Cet ouvrage est un rapport d'information (y compris un reportage photo), qui a été créé par un employé de TASS, ROSTA, ou KarelfinTAG dans le cadre des fonctions officielles de cette personne entre le 10 juillet 1925[3] et le 1er janvier 1955, à condition qu'il ait été publié pour la première fois au cours de la période indiquée ou qu'il n'ait été publié que le 3 août 1993.
[1] Si l'auteur de cette œuvre a été soumis à la répression et réhabilité à titre posthume, la durée du droit d'auteur est comptée à partir du 1er janvier de l'année qui suit l'année de réhabilitation.
Si l'œuvre a été publiée pour la première fois après le décès (réhabilitation posthume) de l'auteur, la durée du droit d'auteur est comptée à partir du 1er janvier de l'année suivant l'année de publication, à condition que l'œuvre ait été publiée dans les 50 ans après le décès de l'auteur (et n'a pas été réhabilité à titre posthume) avant le 1er janvier 1943, ou dans les 70 ans après le décès (réhabilitation posthume) de l'auteur (réhabilité à titre posthume) entre le 1er janvier 1943 ans avant le 1er janvier, 1955.

[2] Les films amateurs projetés pour la première fois le 1er janvier 1943 ou après sont les sujets des points 1 et 2 de ce modèle.

[3] Les rapports ROSTA créés avant le 10 juillet 1925 sont les sujets des points 1-2 de ce modèle.

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390 810 octet

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1 118 pixel

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1 540 pixel

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c57155156d6b6dbafdd04c8d9cc3295574b644ed

méthode ou standard de détermination : SHA-1

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel26 juillet 2024 à 16:27Vignette pour la version du 26 juillet 2024 à 16:271 540 × 1 118 (382 kio)Kges1901hires
11 avril 2010 à 16:21Vignette pour la version du 11 avril 2010 à 16:21770 × 559 (100 kio)Kl833x9~commonswiki{{Information |Description={{de|Sowjetische Soldaten der 1. Baltischen Front während eines Angriffs in der lettischen Stadt Jelgava (dt. Mitau, rus. Mitawa)}} |Source=http://victory.rusarchives.ru/index.php?p=31&photo_id=257 |Date=August 16, 1944 |Author

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