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Fichier:Émile Nelligan et son œuvre Nelligan.jpg

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Description

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Français : Émile Nelligan
Date
Source Internet Archive. Reproduced from the book Émile Nelligan et son oeuvre, Montréal, 1903.
Auteur Photo: Laprés & Lavergne [1]
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Ceci est une reproduction photographique fidèle d’une œuvre d’art originale en deux dimensions. L’œuvre d'art elle-même est dans le domaine public dans son pays d’origine pour la raison suivante :
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Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur  :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.
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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1930.
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actuel24 novembre 2013 à 03:47Vignette pour la version du 24 novembre 2013 à 03:471 919 × 2 911 (170 kio)Simon VilleneuveUser created page with UploadWizard

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