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Communauté de communes du Val d'Essonne

intercommunalité française
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La communauté de communes du Val d’Essonne (CCVE) est une structure intercommunale française située dans le département de l’Essonne et la région Île-de-France.

Communauté de communes du Val d'Essonne
Blason de
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Île-de-France
Département Essonne
Forme Communauté de communes
Siège Ballancourt-sur-Essonne
Communes 21
Président Patrick Imbert (LR)
Budget 6 474 055 € (2008)
Date de création 31 décembre 2002
Code SIREN 249100546
Démographie
Population 61 747 hab. (2021)
Densité 320 hab./km2
Géographie
Superficie 193,10 km2
Localisation
Localisation de
Localisation de l’intercommunalité en Essonne
Liens
Site web https://valessonne.fr
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
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Historique

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Ancien logo de la CCVE.

La communauté de communes du Val d’Essonne a été créée par arrêté préfectoral du qui a pris effet le [1],[2],[3].

Le , elle s’est agrandie avec les communes de Baulne et La Ferté-Alais[4].

En 2005 et 2006, l'intercommunalité a ajouté à ses compétences l'élimination et la valorisation des déchets des ménages et déchets assimilés[5], les équipements et manifestations sportifs[6], défini l'intérêt communautaire en matière de développement économique, d'aménagement de l’espace et de voirie[7], acquis la compétence en matière d'événements culturels[8], à l'insertion professionnelle des jeunes[9].

Le , les communes de D'Huison-Longueville, Guigneville-sur-Essonne, Orveau et Vayres-sur-Essonne l'ont rejoint[10].

Territoire communautaire

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Géographie

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Occupation des sols en 2008.
Type d'occupation Pourcentage Superficie
(en hectares)
Espace urbain construit 12,0 % 2 320,93
Espace urbain non construit 4,7 % 907,85
Espace rural 83,4 % 16 164,67
Source : Iaurif-MOS 2008[11]

La communauté de communes du Val d’Essonne est située au centre-est du département de l’Essonne. Son altitude varie entre quarante-deux mètres à Mennecy et cent cinquante-six mètres à Champcueil.

Le territoire de la CCVE est desservi par trois gares du RER D, et notamment de celle de Mennecy.

Composition

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La communauté de communes est composée des 21 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
Ballancourt-sur-Essonne
(siège) 		91045 Ballancourtois 11,3 7 757 (2021) 686
Auvernaux 91037 Auvernois 6,5 327 (2021) 50
Baulne 91047 Baulnois 8,17 1 416 (2021) 173
Cerny 91129 Cernois 17,13 3 345 (2021) 195
Champcueil 91135 Champcueillois 16,35 2 893 (2021) 177
Chevannes 91159 Chevannais 10,23 1 550 (2021) 152
D'Huison-Longueville 91198 Huisonnais-Longuevillois 10,04 1 514 (2021) 151
Écharcon 91204 Écharconnais 6,81 744 (2021) 109
La Ferté-Alais 91232 Fertois 4,55 3 649 (2021) 802
Fontenay-le-Vicomte 91244 Fontenois 6,83 1 564 (2021) 229
Guigneville-sur-Essonne 91293 Guignevillois 9,19 883 (2021) 96
Itteville 91315 Ittevillois 12,2 6 603 (2021) 541
Leudeville 91332 Leudevillois 7,84 1 559 (2021) 199
Mennecy 91386 Menneçois 11,09 15 711 (2021) 1 417
Nainville-les-Roches 91441 Nainvillois 5,93 520 (2021) 88
Ormoy 91468 Ulméens 1,88 2 568 (2021) 1 366
Orveau 91473 Orvallois 4,3 151 (2021) 35
Saint-Vrain 91579 Saint-Vrainois 11,57 3 023 (2021) 261
Vayres-sur-Essonne 91639 Vayrois 8,46 969 (2021) 115
Vert-le-Grand 91648 Grandvertois 15,93 2 252 (2021) 141
Vert-le-Petit 91649 Vertois 6,83 2 749 (2021) 402

Démographie

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Articles connexes : Histoire du recensement de la population en France et Démographie de la France.
Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au
1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020
21 95831 85738 39045 31451 04157 23859 19861 349
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
(Source : INSEE RGP 2020[12])



Pyramide des âges en 2009
 
Cette section doit être actualisée. (Dernière mise à jour : 2009)
Des passages de cette section sont obsolètes ou annoncent des événements désormais passés. Améliorez-la ou discutez-en.
Pyramide des âges de la communauté de communes du Val d’Essonne en 2009 en pourcentages[13].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,2 
 90 ans ou +
0,9 
3,9 
 75 à 89 ans
5,9 
11,1 
 60 à 74 ans
11,4 
22,1 
45 à 59 ans
21,5 
21,7 
30 à 44 ans
22,3 
18,6 
15 à 29 ans
17,5 
22,4 
0 à 14 ans
20,4 
Pyramide des âges en Essonne en 2009 en pourcentages[14].
HommesClasse d’âgeFemmes
0,3 
 90 ans ou +
0,8 
4,4 
 75 à 89 ans
6,7 
11,3 
 60 à 74 ans
11,9 
19,9 
45 à 59 ans
20,0 
21,9 
30 à 44 ans
21,4 
20,6 
15 à 29 ans
19,2 
21,7 
0 à 14 ans
20,0 

Organisation

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Statut

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L'intercommunalité est une communauté de communes.

Siège

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Le siège de l'intercommunalité est depuis 2014 à Ballancourt-sur-Essonne (91160), Maison des services publics, Parvis des Communautés[15],[16],[17].

Élus

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Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La Communauté de communes est administrée par son conseil communautaire, composé pour la mandature 2014-2020 de 54 conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chaque commune membre, réparti essentiellement en fonction de la population des communes concernées, soit :


Au terme des élections municipales de 2020 dans l'Essonne, le conseil communautaire a réélu le son président, Patrick Imbert, maire-adjoint de Ballancourt-sur-Essonne et élu ses 12 vice-présidents, qui sont[20] :

  1. Marie-Claire Chambaret, maire de Cerny, vice-présidente du conseil départemental, chargée de l'action sociale ;
  2. Jean-Philippe Dugoin-Clément, maire de Mennecy, vice-président du conseil régional, chargé du développement économique et des commerces ;
  3. Jean-Claude Quintard, élu de Vert-le-Grand, chargé du personnel, des finances et de l’administration générale ;
  4. Jacques Gombault, maire d'd’Ormoy, chargé de l’aménagement du territoire, des réseaux et des gens du voyage ;
  5. Gilles Le Page, maire de Guigneville-sur-Essonne, chargé du développement durable, de la GEMAPI et des déchets ménagers et assimilés
  6. Jacques Bernard, maire de Baulne, chargé des transports et de la mobilité[22].
  7. Laurence Budelot, maire de Vert-le-Petit, chargée de l'insertion et de l'emploi ;
  8. Jacques Mione, maire de de Ballancourt-sur-Essonne, chargé des actions et des équipements sportifs d’intérêt communautaire ;
  9. Valérie Mick-Rives, maire de de Fontenay-le-Vicomte, chargée des actions et des équipements culturels d’intérêt communautaire ;
  10. Mariannick Morvan, maire de La Ferté-Alais, chargée du tourisme et de la valorisation du patrimoine ;
  11. Sami Ben Ouada, maire de Chevannes, chargé des usages numériques et des actions en faveur de la prévention et de la sécurité ;
  12. Corinne Cordier, maire de Saint-Vrain, chargée de l'action sanitaire, de l’Espace France Services et de la promotion de l’égalité et l’accès aux droits.

Le bureau de la communauté de communes pour la mandature 2020-2026 est composé du président, des vice-présidents, et de neuf autres membres[23].

Liste des présidents

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Liste des présidents successifs.
Période Identité Étiquette Qualité
21 décembre 2002[24] 2004 Charles de Bourbon Busset DVD Ingénieur informaticien
Fils du diplomate et académicien français Jacques de Bourbon Busset
Maire de Ballancourt-sur-Essonne (1998 → 2014)
2004 En cours
(au 2 février 2018) 		Patrick Imbert UMP puis PR
puis LR[25] 		Conseiller municipal puis maire-adjoint de Ballancourt-sur-Essonne
Conseiller général puis départemental de Mennecy (2001 → )
Vice-président du conseil départemental de l'Essonne (2015 → )
PDG de la SEM départementale Essonne Aménagement (2015 → ) [26]
Président de l’Agence pour l’économie en Essonne
Réélu pour le mandat 2020-2026[27],[28],[20]

Compétences

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La communauté de communes du Val d’Essonne exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres dans les conditions définies par le code général des collectivités territoriales.

En 2016, ces compétences sont[29]. :

  • le développement économique (zones d'activité reconnues d'intérêt communautaire, hôtels ou de pépinières d’entreprises, actions de développement économique, tourisme, aménagement et développement du réseau numérique) ;
  • aménagement de l'espace communautaire (nouvelles ZAC à dominante économique, transport en commun, transport scolaire et vers les équipements scolaires, plan de déplacement urbain, transport à la demande...) ;
  • voirie reconnue d'intérêt communautaire, plan de randonnées, plan de pistes cyclables ;
  • collecte et traitement des ordures ménagères ;
  • équipements sportifs et manifestations sportives reconnus d'intérêt communautaire ;
  • évènements culturels ponctuels, dispositif « Plan de lecture » en collaboration avec les bibliothèques intéressées ;
  • aires d'accueil des gens du voyage ;
  • vidéosurveillance d'entrées de villes ;
  • politique en matière d'accès aux soins ;
  • conservatoire de musique et de danse du Val d’Essonne ;
  • maison de services au public du Val d’Essonne.

Régime fiscal et budget

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Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[3] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle bénéficie d'une dotation globale de fonctionnement (DGF) bonifiée[3].

Projets et réalisations

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Réalisations

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Transport à la demande

La communauté de communes organise depuis 2009 un service de transport à la demande, MOBI’VAL d'Essonne, accessible avec la carte Navigo ou avec un Ticket t+ des transports franciliens ou un ticket Mobi'Val[30],[31], qui permet d'accéder, du lundi au vendredi de 9h à 16h30 et le samedi de 9h à 18h, depuis chaque commune jusqu'aux principaux pôles d'emploi ou d'activité de la communauté .

Projets

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La CCVE a signé en janvier 2018 avec le président du conseil départemental de l'Essonne François Durovray un contrat de territoire par lequel le département co-finance pour 1,6 million d'euros la réalisation deux projets structurants concourant au tourisme, à l’aménagement, à l’équipement du Val d’Essonne et donc au dynamisme du territoire : la réalisation d’une aire d’accueil des gens du voyage a Itteville (qui s'ajoutera à celles de Mennecy et de Ballancourt-sur-Essonne) et l'aménagement du carrefour entre la RD 831 et la RD 191 entre Cerny, Baulne et La Ferté-Alais, qui franchit l'Essonne et donne accès à l'aérodrome de La Ferté-Alais [32],[33].

Notes et références

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  1. ↑ « Arrêté préfectoral du 8 novembre 2002 fixant la liste des communes intéressées par la création d’une communauté de communes dénommée « Val d’Essonne » », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Essonne,‎ , p. 223-224 (ISSN 0758-3117, lire en ligne [PDF], consulté le ).
  2. ↑ « Arrêté préfectoral du 11 décembre 2002.portant création de la communauté de communes du Val d’Essonne », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Essonne,‎ , p. 274-277 (ISSN 0758-3117, lire en ligne [PDF], consulté le ).
  3. ↑ a b et c « CC du Val d'Essonne (CCVE) (N° SIREN : 249100546) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
  4. ↑ Recueil des actes administratifs décembre 2003 sur le site de la préfecture de l'Essonne. Consulté le 19/12/2012.
  5. ↑ Arrêté préfectoral n° 2005-PREF-DRCL/0453 du 7 octobre 2005
  6. ↑ Arrêté préfectoral n° 2006-PREF.DRCL/0511 du 28 août 2006
  7. ↑ Arrêté préfectoral n° 2006-PREF.DRCL/0557 du 21 septembre 2006
  8. ↑ Arrêté préfectoral n° 2006-PREF.DRCL/0679 du 23 novembre 2006
  9. ↑ Arrêté préfectoral n° 2008-PREF-DRCL/302 du 13 mai 2008
  10. ↑ « Arrêté préfectoral du 3 février 2010 portant adhésion des communes de Guigneville sur Essonne, D'Huison, Longueville, Orveau et Vayres sur Essonne à la communauté de communes du Val d’Essonne. », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Essonne,‎ , p. 83 (ISSN 0758-3117, lire en ligne [PDF], consulté le ).
  11. ↑ Fiche multicommunale d'occupation des sols en 2008 sur le site de l'Iaurif. Consulté le 18/11/2010.
  12. ↑ INSEE, Recensement général de la population 2020, Document mentionné en liens externes.
  13. ↑ Pyramide des âges dans la communauté de communes du Val d'Essonne en 2009 sur le site de l'Insee. Consulté le 08/07/2012.
  14. ↑ Pyramide des âges de l’Essonne en 2009 sur le site de l’Insee. Consulté le 07/07/2012.
  15. ↑ « Communauté de communes du Val d'Essonne »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), Service public (consulté le ).
  16. ↑ « Les élus s'offrent un nouveau siège à 2,6 M€ », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ (lire en ligne).
  17. ↑ « Déménagement stratégique du Val d'Essonne », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Créé en 2002 par le maire de Ballancourt, Charles de Bourbon Busset (SE), le Val d'Essonne tient alors son siège dans une ancienne librairie de cette petite ville. « Il a été visionnaire », souligne son successeur à la mairie, Jacques Mione (SE). Mais les locaux n'étant pas adaptés, l'intercommunalité part pour Mennecy. Un déménagement provisoire puisque dès 2007, il est question de retourner à Ballancourt. En 2012, cette proposition est actée dans les statuts. « On a eu le nez creux car à l'époque on s'est dit que s'il devait y avoir un jour un regroupement des intercommunalités, la frontière prise serait l'unité urbaine de Paris qui va jusqu'à la périphérie de la Francilienne. Mennecy se trouve dans cette unité. Pas Ballancourt. Si on n'avait pas modifié nos statuts et donc pas déménagé, on aurait été absorbé par le Grand Evry, détaille le président de la CCVE, Patrick Imbert (UMP) ».
  18. ↑ IAU Île-de-France, synthèse citée en bibliographie, page 2.
  19. ↑ « CC du Val d'Essonne (CCVE) », Résultats municipales 2014, sur francetvinfo.fr (consulté le ).
  20. ↑ a et b « Installation du Conseil Communautaire - mandat 2020-2026 », Les actualités, sur valessonne.fr, (consulté le ).
  21. ↑ Cécile Chevallier, « Avant, les habitants étaient moins exigeants » : l’un des plus anciens maires de l’Essonne démissionne : Jacques Bernard a décidé de quitter le fauteuil de maire de Baulne qu’il occupait depuis 34 ans. Entré dans l’équipe municipale en 1976, l’élu a vu son village évoluer, ainsi que sa fonction. Il raconte », Le Parisien,‎ (lire en ligne, consulté le ) « il a tout lâché, y compris son poste de vice-président en charge des mobilités à la communauté de communes du Val d’Essonne ».
  22. ↑ Démissionnaire en 2023[21]
  23. ↑ « Elus communautaire », L'institution, sur valessonne.fr (consulté le ).
  24. ↑ « Procès-verbal de la séance du Conseil communautaire de la CCVE du 21 décembre 2002 » [PDF], CCVE (consulté le ).
  25. ↑ « Patrick Imbert »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), Les conseillers départementaux, Département de l'Essonne (consulté le ).
  26. ↑ « Organigramme »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), La société, sur essonne-amenagement.fr (consulté le ).
  27. ↑ Réélu en mars 2008 : « Val d'Essonne : Dugoin veut chasser Imbert », Le Parisien,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  28. ↑ Réélu pour le mandat 2014-2020 : Baya Kanane, « Patrick Imbert réélu à la CCVE », Le Républicain de l'Essonne,‎ (lire en ligne).
  29. ↑ Rapport d'activité 2016, document mentionné en liens externes, pp. 9-13.
  30. ↑ Voir le site Mobi'Val, mentionné en lien externe.
  31. ↑ « Le Val d'Essonne à l'heure de Mobi'Val », Ville, rail & transports,‎ (lire en ligne).
  32. ↑ Baya Kanane, « Essonne : Le contrat de territoire est signé ! », Le Républicain de l'Essonne,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  33. ↑ Marie-Charlotte Dutheil, « Le Département verse 1,6 M€ pour les projets du Val d’Essonne : Dans le cadre du contrat qui le lie depuis peu à la communauté de communes, le conseil départemental subventionne la création de l’aire d’accueil des gens du voyage d’Itteville, et la mise en valeur du pôle touristique de Cerny, Baulne et La Ferté-Alais », Le Parisien, édition de l'Essonne,‎ (lire en ligne, consulté le ).

Pour approfondir

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Articles connexes

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Liens externes

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  • « Mobi'Val » (consulté le ).
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