Communauté de communes Sud Côte Chalonnaise
La communauté de communes Sud Côte Chalonnaise est une communauté de communes française, située dans le département de Saône-et-Loire et la région Bourgogne-Franche-Comté.
Communauté de communes Sud Côte Chalonnaise | |
Administration | |
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Pays | France |
Région | Bourgogne-Franche-Comté |
Département | Saône-et-Loire |
Forme | Communauté de communes |
Siège | Buxy |
Communes | 36 |
Président | Antonio Pascual |
Date de création | |
Code SIREN | 247104094 |
Démographie | |
Population | 11 527 hab. (2021) |
Densité | 36 hab./km2 |
Géographie | |
Superficie | 316,40 km2 |
Liens | |
Site web | cc-sud-cote-chalonnaise.fr |
Fiche Banatic | Données en ligne |
Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
modifier |
Historique
modifierElle est créée le [1]. Le , avec la mise en place du nouveau schéma départemental de coopération intercommunale, elle est étendue à certaines communes issues de la dissolution de la communauté de communes Entre la Grosne et le Mont Saint-Vincent et passe de 30 à 36 communes.
Territoire communautaire
modifierGéographie
modifierComposition
modifierLa communauté de communes est composée des 36 communes suivantes :
Démographie
modifierAdministration
modifierSiège
modifierLe siège de la communauté de communes est situé à Buxy[3].
Les élus
modifierLe conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 53 conseillers, dont 9 pour Buxy et 4 pour Saint-Gengoux-le-National[4], élus pour une durée de six ans.
Présidence
modifierCompétences
modifierAu , le nombre de compétences exercées en commun est de 27[3].
Régime fiscal et budget
modifierLe régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU)[3].
Projets et réalisations
modifierVoir aussi
modifierArticles connexes
modifier- Liste des intercommunalités de Saône-et-Loire
- Communauté de communes Entre la Grosne et le Mont Saint-Vincent
Liens externes
modifierRéférences
modifier- ↑ « Arrêté préfectoral extension CCSCC. » [PDF], sur Préfecture de Saône-et-Loire., (consulté le ), p. 98-100
- ↑ « Population en historique depuis 1968 - CC Sud Côte Chalonnaise (247104094) », sur Insee, (consulté le )
- « Fiche signalétique - CC Sud Côte Chalonnaise (N° SIREN : 247104094). », sur Banatic, (consulté le )
- ↑ « Le conseil communautaire. », sur le site de la communauté de communes (consulté le )
- ↑ « Un nouveau président pour la communauté de communes. », sur Le Journal de Saône-et-Loire, (consulté le )