Communauté de communes du Brantômois
La communauté de communes du Brantômois est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Dordogne, en région Aquitaine.
Communauté de communes du Brantômois | |
Administration | |
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Pays | France |
Région | Aquitaine |
Département | Dordogne |
Forme | Communauté de communes |
Siège | Brantôme |
Communes | 8 |
Date de création | |
Date de disparition | |
Code SIREN | 242401040 |
Démographie | |
Population | 4 940 hab. (2013) |
Densité | 34 hab./km2 |
Géographie | |
Superficie | 145,96 km2 |
Localisation | |
Localisation en 2013 dans le département de la Dordogne de la communauté de communes du Brantômois. | |
Liens | |
Fiche Banatic | Données en ligne |
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Histoire
modifierLa communauté de communes du Brantômois a été créée le avec neuf communes.
Saint-Front-d'Alemps la quitte le et rejoint la communauté de communes du Pays thibérien[1].
Par arrêté no 12 1397 du , un projet de fusion est envisagé entre la communauté de communes du Brantômois, celle du Pays de Champagnac-en-Périgord et celle du Pays de Mareuil-en-Périgord[2]. La nouvelle entité, créée par l'arrêté préfectoral no 2013147-009 du , lui-même complété par l'arrêté no 2013282-0003 du , prend effet le et porte le nom de communauté de communes Dronne et Belle[3].
Composition
modifierEn 2012 et 2013, la communauté de communes du Brantômois regroupait huit des onze communes du canton de Brantôme (seules Agonac, Lisle et Saint-Front-d'Alemps en étaient absentes) :
Démographie
modifierAu , pour sa dernière année d'existence, la communauté de communes du Brantômois avait une population municipale de 4 940 habitants.
Politique et administration
modifierCompétences
modifierL'arrêté préfectoral no 2013252-0008 du 9 septembre 2013 redéfinit les compétences de la communauté de communes[5] :
- Aménagement de l'espace.
- Développement économique.
- Protection et mise en valeur de l'environnement.
- Voirie.
- Équipement sportif.
- Logement et cadre de vie.
- Action sociale.
- Enfance et jeunesse.
Notes et références
modifier- Jacques Guine, « Quatre communes supplémentaires », Sud Ouest édition Dordogne, 21 décembre 2011.
- [PDF] Recueil des actes administratifs de l'État en Dordogne - Décembre 2012, p. 33-34, Préfecture de la Dordogne, consulté le 8 mars 2013.
- [PDF] Arrêté no 2013282-0003 du 9 octobre 2013 sur le site de la Préfecture de la Dordogne, consulté le 2 novembre 2013.
- Démissionnaire. Source : Sud Ouest édition Périgueux, 19 mai 2009.
- [PDF] Arrêté no 2013252-0008 du 9 septembre 2013 sur le site de la Préfecture de la Dordogne, consulté le 3 novembre 2013.
Sources
modifier- Le SPLAF (Site sur la Population et les Limites Administratives de la France)
- CC du Brantômois, base BANATIC de la Dordogne