Communauté de communes des Vals d'Aix et Isable

	Communauté de communes des Vals d'Aix et Isable
Administration
Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Loire
Forme	Communauté de communes
Siège	Saint-Germain-Laval
Communes	12
Président	Georges Bernat (DVG-LREM)
Date de création	22 décembre 1993
Code SIREN	244200614
Démographie
Population	5 893 hab. (2021)
Densité	30 hab./km2
Géographie
Superficie	196,30 km2
Localisation
	; Localisation dans la Loire.
Liens
Site web	ccvalsaixisable.fr/
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
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La communauté de communes des Vals d'Aix et Isable^{[note 1]} est une communauté de communes française, située dans le département de la Loire et la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Historique

Elle est créée le 22 décembre 1993.

Le 1^er janvier 2019, Amions, Dancé et Saint-Paul-de-Vézelin fusionnent pour constituer la commune nouvelle de Vézelin-sur-Loire^[1].

Territoire communautaire

Géographie

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Composition

La communauté de communes est composée des 12 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Saint-Germain-Laval (siège)	42230	Saint-Germanois	17,08	‍1 604 (2021)	94
Bully	42027	Bullylois	19,03	‍415 (2021)	22
Grézolles	42106	Grézelaires	5,6	‍239 (2021)	43
Luré	42125	Lurélois	6,23	‍138 (2021)	22
Nollieux	42160		6,95	‍187 (2021)	27
Pommiers-en-Forez	42173		23,84	‍365 (2021)	15
Saint-Georges-de-Baroille	42226		15,24	‍444 (2021)	29
Saint-Julien-d'Oddes	42243	Juliénois	10,41	‍288 (2021)	28
Saint-Martin-la-Sauveté	42260		29,74	‍878 (2021)	30
Saint-Polgues	42274	Saint-Polguais	5,77	‍269 (2021)	47
Souternon	42303	Souternois	17,05	‍257 (2021)	15
Vézelin-sur-Loire	42268		39,36	‍809 (2021)	21

Démographie

Évolution démographique du territoire
1968	1975	1982	1990	1999	2010	2015
6 132	5 705	5 504	5 277	5 252	5 911	6 023

Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 01/01/2017.
(Source : Insee^[2])

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé à Saint-Germain-Laval.

Les élus

Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 22 délégués^[3] représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Présidence

Le président de la communauté de communes est Georges Bernat, maire d'Amions puis de Vézelin-sur-Loire^[3].

Compétences

Les compétences de la communauté de communes ont été redéfinies par l'arrêté n°4/SPR/2017 du 4 janvier 2017^[4].

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

Projets et réalisations

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Voir aussi

Articles connexes

Intercommunalités de la Loire

Liens externes

Notes et références

Notes

↑ Le nom de la communauté fait référence aux deux rivières la traversant, l'Aix et l'Isable.

Références

↑ Arrêté N°110/SPR portant création de la commune de Vézelin-sur-Loire, sur Préfecture de la Loire p 13-19
↑ Séries historiques sur la population et le logement en 2015 - CC des Vals d'Aix et Isable (244200614), sur le site de l'Insee (consulté le 9 août 2018).
↑ ^{a et b} Les élus communautaires., sur le site de la communauté de communes (consulté le 9 août 2018).
↑ RecueilL des actes administratifs spécial n°42-2017-003, Préfecture de la Loire, p 54-61 (consulté le 9 août 2018)

[1] Le nom de la communauté fait référence aux deux rivières la traversant, l'Aix et l'Isable.

[2] Arrêté N°110/SPR portant création de la commune de Vézelin-sur-Loire, sur Préfecture de la Loire p 13-19

[3] Séries historiques sur la population et le logement en 2015 - CC des Vals d'Aix et Isable (244200614), sur le site de l'Insee (consulté le 9 août 2018).

[elus-4] {a et b} Les élus communautaires., sur le site de la communauté de communes (consulté le 9 août 2018).

[5] RecueilL des actes administratifs spécial n°42-2017-003, Préfecture de la Loire, p 54-61 (consulté le 9 août 2018)

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