Communauté de communes de l'orée de Puisaye

	Communauté de communes de l'orée de Puisaye
Administration
Pays	France
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Département	Yonne
Forme	Communauté de communes
Siège	Charny
Communes	14
Président	Michel Courtois (UMP)
Date de création	1er janvier 2014
Date de disparition	31 décembre 2015 (Fusion en une seule commune)
Code SIREN	200039733
Démographie
Population	5 153 hab. (2012)
Densité	22 hab./km2
Géographie
Superficie	230,40 km2
Localisation
	; Situation dans le département au 1er janvier 2014.
Liens
Fiche Banatic	Données en ligne
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La communauté de communes de l'orée de Puisaye était une communauté de communes française, située dans le département de l'Yonne en région Bourgogne, disparue le 1^er janvier 2016 par fusion en une seule commune, nommée Charny-Orée-de-Puisaye.

Historique

Cette communauté de communes est créée le 1^er janvier 2014 par fusion des communautés de communes de la région de Charny et des coteaux de la Chanteraine^[2].

Composition

Cet ÉPCI est composé des communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Charny (siège)	89086		18,99	‍1 617 (2013)	85
Chambeugle	89070	Chambeuglois	7,28	‍53 (2013)	7,3
Chêne-Arnoult	89097	Quersusarnuliens	9,10	‍118 (2013)	13
Chevillon	89103		13,08	‍326 (2013)	25
Dicy	89138	Dicycois	10,24	‍328 (2013)	32
Fontenouilles	89178		16,48	‍218 (2013)	13
Grandchamp	89192		28,29	‍367 (2013)	13
Malicorne	89241		15,91	‍155 (2013)	9,7
Marchais-Beton	89243		10,95	‍119 (2013)	11
Perreux	89294		26,37	‍335 (2013)	13
Prunoy	89317		24,89	‍307 (2013)	12
Saint-Denis-sur-Ouanne	89343	Dionisiens	10,21	‍128 (2013)	13
Saint-Martin-sur-Ouanne	89358	Saint-Martinois	15,34	‍441 (2013)	29
Villefranche	89454		23,27	‍635 (2013)	27

Administration

Le siège de la communauté de communes est situé à Charny.

Conseil communautaire

L'intercommunalité est gérée par un conseil communautaire composé de 33 délégués issus de chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans, coïncidant ainsi avec les échéances des scrutins municipaux^[2].

Les délégués sont répartis comme suit^[3] :

Nombre de délégués	Communes
10	Charny
4	Villefranche
3	Saint-Martin-sur-Ouanne
2	Chevillon, Dicy, Grandchamp, Perreux, Prunoy
1	Chambeugle, Chêne-Arnoult, Fontenouilles, Malicorne, Marchais-Beton, Saint-Denis-sur-Ouanne

Lors des trois mois séparant la création de la communauté de communes des élections municipales de 2014, la transition est assurée par les délégués communautaires des anciennes communautés de communes^[3].

Présidence

Le conseil communautaire élit un président pour une durée de six ans. La présidence, pendant la période entre la création de l'intercommunalité et la désignation des nouveaux délégués communautaires, est assurée par Michel Courtois, ancien président de la communauté de communes de la région de Charny, qui est la plus importante des anciennes communautés de communes en nombre de communes^[3]. Lors de la première élection, le lundi 14 avril 2014, il est conforté dans son rôle de président de la communauté de communes^[4]. Il annonce cependant ne pas vouloir aller au bout de son mandat^[5].

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
janvier 2014	décembre 2015	Michel Courtois	UMP	Maire de Perreux. Conseiller général du canton de Charny.

Compétences

Les communes membres cèdent à l'intercommunalité certaines de leurs compétences^[2]. On distingue les compétences obligatoires et les compétences optionnelles.

Compétences obligatoires

La communauté de communes est chargée de l'aménagement de l'espace communautaire. Cela couvre depuis l'élaboration des documents d'urbanisme jusqu'à l'équipement de ces territoires en moyens de communication.

Elle gère également le développement économique et touristique du territoire communautaire.

Compétences optionnelles

Les communes cèdent également à l'ÉPCI la gestion de l'habitat (gestion du parc locatif de la communauté de communes, aménagement des centres-villes entre autres), de la voirie (création, entretien, aménagement), de l'environnement (gestion des déchets, assainissement), le domaine de la jeunesse et des sports, des loisirs et de la santé (construction d'équipements, gestion de la bibliothèque intercommunale et d'équipements préexistants à Charny, Prunoy et Villefranche), de l'enseignement (équipements et transports scolaires), ainsi que la gestion du centre d'intervention des pompiers et une participation financière à un organisme de gestion d'une fourrière.

Notes et références

↑ Chiffre de population paru en 2015.
↑ ^{a b et c} Arrêté préfectoral n°2013/0202 du 24 mai 2013 de la préfecture de l'Yonne portant création de la communauté de communes, disponible dans le RAA n°5.
↑ ^{a b et c} Arrêté préfectoral n°2013/0354 du 9 septembre 2013 de la préfecture de l'Yonne, disponible dans le RAA n°9 du 26 septembre 2013.
↑ « Michel Courtois réélu président de l'Orée de Puisaye », 15 avril 2014, sur le site de L'Yonne républicaine. Consulté le 17 mai 2014.
↑ « La communauté de l’Orée de Puisaye garde son capitaine », 16 avril 2014, sur le site de L'Yonne républicaine. Consulté le 17 mai 2014.

Voir aussi

Articles connexes

[1] Chiffre de population paru en 2015.

[arrêté_création-2] {a b et c} Arrêté préfectoral n°2013/0202 du 24 mai 2013 de la préfecture de l'Yonne portant création de la communauté de communes, disponible dans le RAA n°5.

[gouvernance_2014-3] {a b et c} Arrêté préfectoral n°2013/0354 du 9 septembre 2013 de la préfecture de l'Yonne, disponible dans le RAA n°9 du 26 septembre 2013.

[4] « Michel Courtois réélu président de l'Orée de Puisaye », 15 avril 2014, sur le site de L'Yonne républicaine. Consulté le 17 mai 2014.

[5] « La communauté de l’Orée de Puisaye garde son capitaine », 16 avril 2014, sur le site de L'Yonne républicaine. Consulté le 17 mai 2014.

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