Communauté de communes Nucerienne

ancienne intercommunalité française

La communauté de communes Nucerienne est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de l'Yonne en région Bourgogne.

Communauté de communes Nucerienne
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne
Département Yonne
Forme Communauté de communes
Siège Noyers
Communes 13
Président André Oppeneau
Date de création
Date de disparition
Code SIREN 248900870
Démographie
Population 2 228 hab. (2010[1])
Densité 9,4 hab./km2
Géographie
Superficie 238,01 km2
Localisation
Localisation de Communauté de communes Nucerienne
Situation dans le département à sa disparition.
Liens
Fiche Banatic Données en ligne

Créée le , elle disparait le . Ses communes membres sont alors intégrées à la communauté de communes de la haute vallée du Serein, Nucérienne et Terre Plaine[2].

Histoire

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La communauté de Communes Nucérienne (CCN) a été créée le . Elle regroupait alors 11 communes : Annay-sur-Serein, Censy, Etivey, Fresnes, Grimault, Molay, Moulins-en-Tonnerrois, Noyers-sur-Serein, Pasilly, Poilly-sur-Serein et Sainte Vertu. Le , les communes de Châtel Gérard, Jouancy et Sarry ont rejoint la communauté de communes.

Composition

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Elle est composée des communes suivantes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom Code
Insee
Gentilé Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Annay-sur-Serein 89010 Annaysiens 27,00 238 (2014) 8,8
Censy 89064 Centiens 4,86 56 (2014) 12
Châtel-Gérard 89092 Castegérardins 30,67 238 (2014) 7,8
Étivey 89161 Étivéens 28,02 202 (2014) 7,2
Fresnes 89183 4,97 68 (2014) 14
Grimault 89194 Grimaldins 23,77 125 (2014) 5,3
Jouancy 89207 5,94 20 (2014) 3,4
Môlay 89259 Môlaisiens 12,00 100 (2014) 8,3
Moulins-en-Tonnerrois 89271 15,13 104 (2014) 6,9
Noyers 89279 Nucériens 35,66 629 (2014) 18
Pasilly 89290 Pasiens 9,99 55 (2014) 5,5
Sainte-Vertu 89371 Vertugadins 14,36 98 (2014) 6,8
Sarry 89376 25,64 161 (2014) 6,3

Les élus

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56 élus siègent au conseil communautaire, 28 titulaires et 28 suppléants.

  • André Oppeneau, Président de la CCN
  • Gilles Sackepey, 1er Vice-Président
  • Jacques Montenot, 2e Vice-Président

Compétences

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  • Assainissement collectif
  • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Politique du cadre de vie
  • Protection et mise en valeur de l'environnement
  • Activités sanitaires
  • Action sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...)
  • Tourisme
  • Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socioéducatifs, sportifs
  • Etablissements scolaires
  • Activités périscolaires
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Transport scolaire
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC)
  • Programme local de l'habitat
  • Gestion de personnel (policiers-municipaux et garde-champêtre...)
  • Autres

Autres adhésions

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Syndicat Intercommunal d'aide à l'équipement des communes et à l'aménagement du Tonnerrois (S.I.E.C.A.T. - Pays du Tonnerrois)

Notes et références

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  1. Chiffre de population paru en 2013.
  2. Arrêté préfectoral n°2013/0206 du 24 mai 2013 de la préfecture de l'Yonne portant création de la communauté de communes de la haute vallée du Serein, Nucérienne et Terre Plaine, disponible dans le RAA n°5.

Voir aussi

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Articles connexes

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Sources

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