Communauté de communes Cœur d'Ostrevent
La Communauté de communes Cœur d'Ostrevent est une communauté de communes française, située dans le département du Nord et la région Nord-Pas-de-Calais, arrondissement de Douai.
Communauté de communes Cœur d'Ostrevent | |
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Administration | |
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Pays | ![]() |
Région | Hauts-de-France |
Département | Nord |
Forme | Communauté de communes |
Siège | Lewarde |
Communes | 20 |
Président | Frédéric Delannoy (PS) |
Date de création | 26 décembre 2000 |
Code SIREN | 245901152 |
Démographie | |
Population | 70 431 hab. (2021) |
Densité | 510 hab./km2 |
Géographie | |
Superficie | 138,20 km2 |
Localisation | |
![]() Localisation dans les Hauts-de-France, avant le départ d'Émerchicourt. | |
Liens | |
Site web | https://coeurdostrevent.fr/ |
Fiche Banatic | Données en ligne |
Fiche INSEE | Dossier complet en ligne |
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Toponymie
modifierLe nom de l'intercommunalité vient de l'Ostrevent, pays traditionnel du Nord dont le nom signifie "contrée de l'est".
Historique
modifierLe Syndicat intercommunal de la région de Somain-Aniche (SIRSA), créée en 1962 et qui fonctionnait comme un syndicat à la carte[1], se transforme le [2] en communauté de Communes de l'Est du Douaisis (CCED).
Celle-ci participe en 2002 à la création du syndicat mixte chargé de l'élaboration du Schéma de cohérence territoriale appelé SCot Grand Douaisis. Ce SCoT approuvé en 2008, oriente les documents d'urbanismes locaux.
L'intercommunalité se renomme en 2006 communauté de communes Cœur d'Ostrevent[3].
En 2011 est évoqué la fusion éventuelle du Cœur d'Ostrevent avec la communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut[4],[5].
Le , Émerchicourt, seule commune de l'arrondissement de Valenciennes à ne pas être membre des intercommunalités du Valenciennois, et qui demandant de longue date à quitter le Cœur d'Ostrevent, rejoint la communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut[6],[7],[8] par un arrêté préfectoral du , réduisant le nombre des communes associées à 20, et entraînant une baisse significative de recettes pour l'intercommunalité, évaluée à un million d'euros en 2019[9], mais cette décision est annulée par la justice[10] et la commune réintègre le la communauté de communes Cœur d'Ostrevent[11]. Cette réintégration n'est que temporaire, car la commune obtient par un arrêté préfectoral du 26 septembre 2023 pris après accord de la CDCI du Nord[12], du conseil communautaire de la Porte du Hainaut et de nombreux conseils municipaux de ses communes, de rejoindre la communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut le , car « en termes de services administratifs, sociaux, juridiques, de santé et de services à la personne, les habitants d'Émerchicourt se tournent davantage vers les équipements et infrastructures du Valenciennois [et] qu'en matière de sécurité publique, la commune est située dans le zonage de la compagnie de gendarmerie de Valenciennes[13] ».
Territoire communautaire
modifierGéographie
modifierLe Cœur d'Ostrevent s’affiche, dans son ensemble, plutôt comme un pôle résidentiel que comme un pôle d’emplois. Ce territoire est desservi par l’axe structurant de l’ex-Bassin Minier (A21) et, dans sa partie nord, par une liaison rapide à partir ou en direction de la métropole lilloise (A23)......
Le cœur de l'Ostrevent constitue une aire géographique caractéristique de l’ex-Bassin minier du Nord-Pas-de-Calais, fortement marquée par la période tant dans son urbanisme que dans ses profils sociodémographiques. À l’arrêt de l’exploitation charbonnière se sont ajoutées la régression du pôle verrier Aniche/Émerchicourt et surtout la disparition des activités sidérurgiques du Denaisis. Mais c’est aussi un territoire aux composantes rurales qui bénéficie, au sud, de la présence du Val de la Sensée et, au nord-est, des espaces naturels et forestiers du PNR Scarpe-Escaut.
Sur le territoire du Cœur d'Ostrevent, se chevauche l’aire d’influence des trois grands pôles urbains qui l’entourent :
- Douai, centre-ville historique et pôle administratif de l’arrondissement ;
- Valenciennes, dont l’attractivité s’étend principalement sur les franges est du territoire ;
- et la métropole de Lille, qui exerce son influence du fait de ses fonctions d’intérêt régional et du fait également de l’extension de son bassin d’habitat, en particulier dans la partie nord du territoire.
Composition
modifierEn 2024, la communauté de communes est composée des 20 communes suivantes, compte-tenu du retrait d'Émerchicourt :
Nom | Code Insee |
Gentilé | Superficie (km2) |
Population (dernière pop. légale) |
Densité (hab./km2) |
---|---|---|---|---|---|
Lewarde (siège) |
59345 | Lewardois | 3,9 | 2 403 (2021) | 616 |
Aniche | 59008 | Anichois | 6,52 | 9 997 (2021) | 1 533 |
Auberchicourt | 59024 | Auberchicourtois | 7,12 | 4 626 (2021) | 650 |
Bruille-lez-Marchiennes | 59113 | Bruillois | 4,33 | 1 350 (2021) | 312 |
Écaillon | 59185 | Écaillonnais | 4 | 1 910 (2021) | 478 |
Erre | 59203 | Errois | 5,88 | 1 574 (2021) | 268 |
Fenain | 59227 | Fenainois | 5,78 | 5 529 (2021) | 957 |
Hornaing | 59314 | Hornaingeois | 8,95 | 3 535 (2021) | 395 |
Loffre | 59354 | Loffriens | 2,6 | 714 (2021) | 275 |
Marchiennes | 59375 | Marchiennois | 21,44 | 4 539 (2021) | 212 |
Masny | 59390 | Masnysiens | 7,12 | 4 056 (2021) | 570 |
Monchecourt | 59409 | Monchecourtois | 6,77 | 2 501 (2021) | 369 |
Montigny-en-Ostrevent | 59414 | Montignanais | 5,42 | 4 681 (2021) | 864 |
Pecquencourt | 59456 | Pecquencourtois | 9,6 | 6 232 (2021) | 649 |
Rieulay | 59501 | Rieulaysiens | 7,29 | 1 243 (2021) | 171 |
Somain | 59574 | Somainois | 12,32 | 11 790 (2021) | 957 |
Tilloy-lez-Marchiennes | 59596 | Tillotins | 5,5 | 528 (2021) | 96 |
Vred | 59629 | Vredois | 3,42 | 1 311 (2021) | 383 |
Wandignies-Hamage | 59637 | Wandinamageois | 6,3 | 1 318 (2021) | 209 |
Warlaing | 59642 | Warlingeois | 3,89 | 594 (2021) | 153 |
Démographie
modifier- Évolution démographique
![](http://up.wiki.x.io/wikipedia/fr/timeline/6n4u30un3ss99933prdchbkf24s0q0u.png)
- Pyramide des âgesen 2006
Comparaison des pyramides des âges de la Communauté de communes Cœur d'Ostrevent et du département du Nord en 2006
Organisation
modifierSiège
modifierLe siège de la communauté de communes est à Lewarde, domaine du Château, Avenue du Bois[2].
Élus
modifierLa CCCO est administrée par son conseil communautaire, composé pour la fin de la mandature 2020-2026 (après le départ d'Émerchicourt) de 56 conseillers municipaux issus de chaque commune membre, répartis sensiblement en fonction de leur population de la manière suivante[17] :
- 9 délégués pour Somain ;
- 7 délégués pour Aniche ;
- 5 délégués pour Pecquencourt ;
- 4 délégués pour Auberchicourt, Fenain, Marchiennes, Montigny-en-Ostrevent ;
- 3 délégués pour Hornaing, Masny ;
- 2 délégués pour Bruille-lez-Marchiennes, Écaillon, Erre, Lewarde, Monchecourt, Rieulay ;
- 1 délégué ou son suppléant pour Loffre, Tilloy-lez-Marchiennes, Vred Wandignies-Hamage et Warlaing.
1er rang : Jean Savary, Gilles Grévin, Arlette Dupilet, Frédéric Delannoy (président), Sylvie Larivière, Alain Pakosz, Joël Perrache.
2e rang : Marc Delecluse, Laurent Martinez, Xavier Bartoszek, Yazid Lehingue, Lionel Fontaine, Patrice Bricout, Salvatore De Cesare.
Au terme des élections municipales de 2020, le conseil communautaire renouvelé réélit le son président, Frédéric Delannoy, maire d'Hornaing, par quarante-cinq voix et douze bulletins blancs. Les vice-présidents passent de neuf à quatorze[18] :
- Joël Pierrache, maire de Pecquencourt, délégué au développement économique, au commerce et aux nouvelles technologies ;
- Alain Pakosz, maire d’Erre, délégué aux finances et aux ressources humaines ;
- Gilles Grévin, maire d’Auberchicourt, délégué à l’insertion sociale et professionnelle et au centre de formation ;
- Xavier Bartoszek, maire d’Aniche, délégué à l’aménagement de l’espace, à l’habitat, à l’engagement pour le renouveau du Bassin minier (ERBM) et au logement social ;
- Patrice Bricout, maire de Warlaing, délégué à la collecte et au traitement des déchets ménagers ;
- Arlette Dupilet, maire de Fenain, déléguée à la culture et à la communication ;
- Jean Savary, maire de Monchecourt, délégué à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) et au cycle de l’eau ;
- Laurent Martinez, adjoint aux finances à Marchiennes, délégué à la jeunesse et au sport ;
- Sylvie Larivière, adjointe aux affaires sociales et culturelles à Loffre, déléguée à la prévention santé, au contrat local de santé et à la lutte contre la pollution ;
- Marc Delécluse, maire de Rieulay, délégué au développement et à la promotion du tourisme ;
- Lionel Fontaine, maire de Masny, délégué à la cohésion sociale, à la politique de la ville, aux quartiers prioritaires et aux aires d’accueil des gens du voyage ;
- Jean-Michel Sieckarek, maire de Wandignies-Hamage, délégué au développement rural, à l’agriculture biologique, aux circuits courts et à l’électrification rurale ;
- Salvatore De Cesare, maire de Montigny-en-Ostrevent, délégué au cadre de vie, au développement durable, à la transition écologique et énergétique, au plan climat air énergie ;
- Yazid Lehingue, adjoint à la démocratie participative à Somain, délégué aux affaires juridiques, à la mutualisation, aux marchés publics et à la mobilité.
Liste des présidents
modifierCompétences
modifierLa communauté exerce des compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales.
Il s'agit notamment du développement économique, de l'aménagement de l’Espace, de l'équilibre social de l’habitat, la protection et la mise en valeur de l’environnement et du cadre de vie, la politique de la ville, la planification, l'assainissement, les eaux pluviales, la distribution d’énergie électrique, la politique culturelle, le développement touristique et la politique sportive[réf. nécessaire].
Régime fiscal et budget
modifierLa Communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.
Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique[2] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité. Elle reverse une dotation de solidarité communautaire[24] (DSC) à ses communes membres[2].
Elle perçoit également une taxe d'enlèvement des ordures ménagères[2] (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service public.
Le départ d'Émerchicourt le de la communauté de communes lui pose des difficultés financières car la commune, où se trouve un établissement de Saint Gobain Glass France, rapportait une ressource fiscale annuelle de l'ordre de 1,5 million d'euros. La communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut propose au Cœur d’Ostrevent un financement de l’ordre de 500 000 euros pendant 3 ans par la CAPH[25].
Projets et réalisations
modifierConformément aux dispositions légales, une communauté de communes a pour objet d'associer des « communes au sein d'un espace de solidarité, en vue de l'élaboration d'un projet commun de développement et d'aménagement de l'espace[26] ».
Projet de territoire
modifierLe Cœur d'Ostrevent s’est doté d’un projet de territoire qui détermine les orientations et les priorités des 21 communes pour 2000-2015 en matière de développement économique et de cohésion sociale, d’aménagement et d’urbanisme, de transport et de logement, de politique de la ville, de politique de l’environnement… Il s’articule autour de trois axes majeurs : un développement économique favorisant l’accès à l’emploi pour tous / un cadre résidentiel valorisé et attractif / le développement de la qualité de la vie sociale et l’épanouissement individuel.
Cœur d'Europe
modifier- (50° 21′ 04,76″ N, 3° 16′ 12,55″ E) Situation Satellite Google Maps
- 2005 la CCED décide d'intensifier l'activité économique autour de la ZA de la Renaissance.Le site retenu a été circonscrit autour de la gare de triage de Somain et de la ZA de la Renaissance.
- Dans une zone au maillage dense d'autoroutes A21,A1,A2,A23,A26 une zone de 65 hectares une plate-forme logistique bi-modal Rail route avec 7 bâtiments offriront 250 000 m2 de stockage dont 123 000 m2 directement reliés au rail[27].
La relance
modifierLa gare de triage de Somain est la seule au nord de Paris et assume une baisse constante des effectifs cheminots du fait de la baisse du trafic ferroviaire (1300 wagons/jours en 2000). Le syndicat ferroviaire CGT relance en 2013 le projet, les acteurs locaux relancent le projet [28]
Centrale solaire photovoltaïque
modifierUn projet de centrale solaire photovoltaïque à Somain est présenté au début des années 2020 et émane de la communauté de communes[29].
Notes et références
modifier- Chambre régionale des comptes Nord-Pas-de-Calais, « Syndicat Intercommunal de la Région de Somain-Aniche (SIRSA) - Successeur : Communauté de communes de l'Est du Douaisis (CCED) département du Nord (1992-2000) », Rapport d'observations définitives, Cour des Comptes, (consulté le ).
- « CC Cœur d'Ostrevent (C.C.C.O) (N° SIREN : 245901152) », Fiche BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
- « Un territoire de 21 communes », Un territoire solidaire, sur cc-coeurdostrevent.fr (consulté le ).
- Jean-Luc Rochat, « À Coeur d'Ostrevent, l'idée d'une fusion avec La Porte du Hainaut ne fait pas l'unanimité : Se marier avec La Porte du Hainaut ? Le PC et une partie du PS de Coeur d'Ostrevent sont pour. Les non-inscrits (minoritaires) veulent eux rejoindre la CAD », La Voix du Nord par MaVille, (lire en ligne, consulté le ).
- « Douaisis/Cœur d'Ostrevent : Jean-Jacques Candelier penche vers le Hainaut : Le président met tout en oeuvre pour que la CCCO reste dans le giron des communistes en voulant fusionner avec la Porte du Hainaut », L'Observateur du Douaisis, (lire en ligne, consulté le ).
- « Le mot du maire », sur emerchicourt.fr, (consulté le ) « Après 8 années de combats, d’acharnement, de discussions, d’interventions, nous sommes enfin sur la dernière marche avant l’accès à notre changement d’intercommunalité (de la CCCO à la CAPH) ».
- Jérémy Lemaire, « Émerchicourt fait son entrée par la porte… du Hainaut : Des années que le maire d’Émerchicourt plaidait pour son rattachement complet au Valenciennois. Depuis le 1er janvier, la commune a officiellement quitté la communauté de communes Cœur d’Ostrevent pour rejoindre la Porte du Hainaut. Et concrètement, ça change quoi ? », La Voix du Nord, (lire en ligne, consulté le ).
- Bruno Place, « Émerchicourt : le caillou dans la chaussure de la CCCO », L'Observateur du Douaisis, no 837, , p. 21 « Voilà qu’on nous enlève une commune. Là, j’avoue, c’est l’incompréhension totale. » Frédéric Delannoy, dans son discours de vœux, a réagi au départ annoncé d’Emerchicourt de la CCCO pour rejoindre la CAPH. Pour le président, les raisons du départ d’Emerchicourt sont « incompréhensibles », « voire inexplicables », regrettant « un schéma intercommunal à la carte » dans lequel « une commune peut quitter une intercommunalité pour une autre sans délibération du conseil communautaire de départ » (...) Mais il se pourrait que les suites du feuilleton soient plus judiciaires que politiques ».
- « L’intercommunalité cherche un million d’euros : Le départ d’Emerchicourt effectif depuis le 1er janvier va coûter cher à la communauté de communes : il manquera au moins un million d’euros pour le budget 2019 », L'Observateur du Douaisis, no 840, , p. 21 « Le président, Frédéric Delannoy, confirme en signifiant qu’il y aura « un plan d’économies à mettre en place ». Le départ d’Émerchicourt, c’est au minimum un million d’euros de recettes fiscales en moins : « il faut prévoir une économie d’un million d’euros sur le budget primitif 2019 ». C’est déjà beaucoup pour un budget total qui avoisine les 35 millions d’euros, presque 3% de ce budget… ».
- « Le tribunal administratif annule le départ d’Émerchicourt de Cœur d’Ostrevent : Le tribunal administratif de Lille vient d’annuler les arrêtés préfectoraux actant le départ d’Émerchicourt de la communauté de communes Cœur d’Ostrevent et son adhésion à la communauté d’agglomération de la Porte du Hainaut, avec effet au 1er juillet 2022. De là à imaginer un retour à la situation d’avant 2019… », La Voix du Nord, (lire en ligne , consulté le ).
- « Émerchicourt réintègre Cœur d’Ostrevent mais prépare déjà sa sortie : Émerchicourt vient de réintégrer contre son gré l’intercommunalité de Cœur d’Ostrevent suite à une décision de justice. Elle quitte ainsi la Porte du Hainaut qu’elle avait rejointe le 1er janvier 2019. Est-ce la fin du feuilleton ? Certainement pas », La Voix du Nord, (lire en ligne , consulté le ).
- « Le départ d’Émerchicourt se précise, Cœur d’Ostrevent prend les devants : Même si son avis n’est que consultatif, la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) vient de rendre un nouvel avis favorable au départ d’Émerchicourt du Cœur d’Ostrevent. La communauté de communes, opposée à ce retrait, a décidé d’anticiper le feu vert du préfet », La Voix du Nord, (lire en ligne , consulté le ).
- « Arrêté préfectoral du 26 septembre 2023 portant adhésion de la commune d'Émerchicourt à la communauté d'agglomération de la Porte du Hainaut suite à son retrait de la communauté de communes Coeur d'Ostrevent », Recueil des actes administratifs de la préfecture du Nord, nos 2023-258, , p. 44-47 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
- INSEE, Recensement général de la population 2020, Document mentionné en liens externes.
- « Pyramide des âges de la Communauté de communes Cœur d'Ostrevent en 2006 », sur site de l'INSEE (consulté le ).
- « Pyramides des âges du département du Nord », sur site de l'INSEE.
- « Vos élus », Notre Institution, sur coeurdostrevent.fr (consulté le ).
- Bruno Place,, « Cœur d’Ostrevent : le président Frédéric Delannoy s’entoure de 14 vice-présidents », L'Observateur du Douaisis, (lire en ligne, consulté le ) « Sans surprise, Joël Pierrache a proposé la candidature de Frédéric Delannoy à la présidence de la CCCO, seule candidature proposée. Frédéric Delannoy a été élu avec 45 voix (12 blancs) ».
- « Législatives 1978 (Nord, 15e circonscription) : professions de foi du 1er tour »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur archive.org (consulté le ).
- « Révolution à l’est du Douaisis : le PC perd Cœur d’Ostrevent au profit du PS allié aux non-inscrits : Une alliance du groupe socialiste et apparentés avec celui des non-inscrits a mis fin à la mainmise du Parti communiste (PCF) sur la Communauté de communes de Cœur d’Ostrevent (CCCO) », La Voix du Nord, (lire en ligne , consulté le ).
- « Dans le Nord, le Parti socialiste ravit le Cœur d’Ostrevent », L'Humanité, (lire en ligne , consulté le ).
- Laurent Goudet, « Cœur d’Ostrevent : la chute du bastion communiste », L'Observateur du Douaisis, no 588, , p. 9 « Lundi 14 avril est un jour historique pour la communauté de communes Cœur d’ostrevent. Présidée depuis 31 ans par Jean-Jacques Candelier, elle sera dirigée par Frédéric Delannoy, maire d’Hornaing ».
- « Frédéric Delannoy réélu président de Cœur d’Ostrevent sans suspens : Il n’y avait pas de candidat face lui, Frédéric Delannoy, maire socialiste d’Hornaing, a été réélu sans surprise à la présidence de la communauté de communes Cœur d’Ostrevent pour un second mandat. », La Voix du Nord, (lire en ligne ).
- « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur comersis.fr (consulté le ).
- Y. L., « Saint-Gobain, enjeu de taille, à la suite du départ de la commune », L'Observateur du Douaisis, no 837, , p. 21.
- Article L. 5214-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.
- Nicole Buyse, « Logistique : Cœur d'Europe devrait créer un millier d'emplois », Les Échos, (lire en ligne) « La communauté de communes Cœur d'Ostrevent, qui comprend 21 communes dont les deux principales sont Somain et Aniche entre Douai et Valenciennes, la société d'économie mixte Sepac, aménageur, et la SAS Ostrevent Développement, filiale à 90 % du groupe Dal Industries, ont signé la semaine dernière un contrat de partenariat pour développer le projet de plate-forme logistique baptisé « Cœur d'Europe », à Somain, une extension de la zone industrielle Renaissance le long de l'A21 (Liévin-Denain). Le projet s'assoit sur un terrain de 66 hectares de l'autre côté de cette autoroute reliée à l'A1 (Paris-Lille), l'A2 (Bruxelles-Paris), l'A26 (Calais-Reims) et l'A23 (Valenciennes-Lille). Le terrain se trouve à proximité immédiate de la gare de triage de Somain et va permettre un embranchement fer pour 123.000 mètres carrés d'entrepôts sur les 250.000 qui vont y être construits en 7 bâtiments. ».
- Bertarnd Buissiére, « Somain : la gare de triage, jusqu’ici en panne, pourrait repartir sur de bons rails », La voix du Nord, (lire en ligne) « Enfin. Enfin, « L’étude d’opportunités pour une redynamisation des activités de et à partir du site de Somain » est dévoilée. Elle a pour objet de redonner du souffle à la gare de triage et de faire « décoller » la zone d’activités de La Renaissance ».
- Arnaud Déthée, « D'ici 2020, 30000 panneaux solaires installés sur la zone La Renaissance », La Voix du Nord, no 24318, , p. 10 (lire en ligne)
Voir aussi
modifierArticles connexes
modifierLiens externes
modifier- Chambre régionale des comptes des Hauts-de-France, « Communauté de communes Cœur d’Ostrevent - Exercices 2011 et suivants » [PDF], Rapport d'observations définitives et ses réponses, Cour des Comptes, (consulté le ).
- « Dossier complet - Intercommunalité-Métropole de CC Cœur d'Ostrevent (245901152) », INSEE - Recensement de la population en France 2020, (consulté le ).