Communauté de communes Avre Luce Moreuil

	Communauté de communes Avre Luce Moreuil
Administration
Pays	France
Région	Hauts-de-France
Département	Somme (département)
Siège	Moreuil
Communes	23
Date de création	4 décembre 1992
Date de disparition	31 décembre 2016
Code SIREN	248000432
Démographie
Population	12 239 hab. (2012)
Densité	72 hab./km2
Géographie
Coordonnées	49° 46′ 22″ nord, 2° 28′ 54″ est
Superficie	169,4 km2
Liens
Site web	http://www.ccalm.com
Fiche Banatic	Données en ligne
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La communauté de communes Avre Luce Moreuil (CCALM) est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Somme et la région administrative Hauts-de-France.

Elle fusionne le 1^er janvier 2017 avec la communauté de communes du Val de Noye pour former la communauté de communes Avre Luce Noye.

Historique

L'intercommunalité a été créée sous le nom de communauté de communes du canton de Moreuil par un arrêté préfectoral du 4 décembre 1992^[1]. Elle est renommée communauté de communes Avre Luce Moreuil par arrêté du 6 mai 1996^[2].

Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République du 7 août 2015, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, la préfète de la Somme propose en octobre 2015 un projet de nouveau schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) qui prévoit la réduction de 28 à 16 du nombre des intercommunalités à fiscalité propre du Département.

Après des hypothèses de regroupement des communautés de communes du Grand Roye (CCGR), du canton de Montdidier (CCCM), du Santerre et d’Avre, Luce et Moreuil^[3], la préfète dévoile en octobre 2015 son projet qui prévoit la « des communautés de communes d’Avre Luce Moreuil et du Val de Noye », le nouvel ensemble de 22 440 habitants regroupant 49 communes^[4]^,^[5]. À la suite de l'avis favorable des intercommunalités^[6] de la commission départementale de coopération intercommunale en janvier 2016^[7], la préfecture sollicite l'avis formel des conseils municipaux et communautaires concernés en vue de la mise en œuvre de la fusion le 1^er janvier 2017^[8].

Néanmoins, la mise en œuvre de la fusion est rendue plus complexe par les inquiétudes que fait courir le rapport de la chambre régionale des comptes qui critique la gestion passée de la CCALM^[9]^,^[10].

La communauté de communes Avre Luce Noye est néanmoins créée, après consultation des conseils communautaires et municipaux concernés,par un arrêté préfectoral du 22 décembre 2016^[11], qui prend effet le 1^er janvier 2017.

Territoire communautaire

Géographie

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Composition

Cette communauté de communes était composée en 2016 des 23 communes suivantes^[1] :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Moreuil (siège)	80570	Moreuillois	23,43	‍4 026 (2014)	172
Arvillers	80031		12,68	‍790 (2014)	62
Aubercourt	80035	Aubercourtois	3,80	‍91 (2014)	24
Beaucourt-en-Santerre	80064		5,95	‍187 (2014)	31
Berteaucourt-lès-Thennes	80094		2,62	‍442 (2014)	169
Braches	80132		7,21	‍242 (2014)	34
Cayeux-en-Santerre	80181	Cayolais	5,44	‍114 (2014)	21
Contoire	80209		7,14	‍445 (2014)	62
Démuin	80237	Démuinois	11,23	‍471 (2014)	42
Domart-sur-la-Luce	80242	Domédardiens	8,59	‍438 (2014)	51
Fresnoy-en-Chaussée	80358	Fraxiniens	3,80	‍144 (2014)	38
Hailles	80405	Haillois	5,07	‍424 (2014)	84
Hangard	80414		6,34	‍122 (2014)	19
Hangest-en-Santerre	80415	Hangestois	15,08	‍1 024 (2014)	68
Ignaucourt	80449	Ignaucourtois	4,19	‍84 (2014)	20
La Neuville-Sire-Bernard	80595		4,18	‍274 (2014)	66
Le Plessier-Rozainvillers	80628		10,17	‍738 (2014)	73
Le Quesnel	80652	Quesnellais	11,38	‍792 (2014)	70
Mézières-en-Santerre	80545		10,71	‍560 (2014)	52
Morisel	80571		6,43	‍509 (2014)	79
Pierrepont-sur-Avre	80625	Pétripontains	4,30	‍646 (2014)	150
Thennes	80751		8,00	‍478 (2014)	60
Villers-aux-Érables	80797	Acervillerois	4,34	‍122 (2014)	28

Démographie

Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au 1^er janvier 2016
1968	1975	1982	1990	1999	2008	2014
10 003	10 088	10 496	10 999	11 515	12 613	13 163

Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
(Source : INSEE RGP 2014^[12])

Organisation

Siège

Le siège de l'intercommunalité était à Moreuil, 144, rue du Cardinal Mercier^[1].

Élus

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté de communes était administrée par son Conseil communautaire, composé pour la mandature 2014-2016 de 43 conseillers municipaux représentant chacune des communes membres, en fonction de leur population, soit :
- 12 délégués pour Moreuil ;
- 3 délégués pour Hanguest-en-Santerre ;
- 2 délégués pour Arvillers, Démuin, Le Plessis-Rozainvillers, Le Quesnel, Mézierre-en-Santerre, Morisel et Pierrepont-sur-Avre ;
- 1 délégué pour chacun des autres villages, tous de moins de 500 habitants^[13].

Le conseil communautaire du 17 avril 2014 a réélu son président, Pierre Boulanger, conseiller général-maire de Moreuil, et élu ses huit vice-présidents, qui étaient :

Dominique Lamotte, élu de Moreuil, chargé de l’administration générale, la gendarmerie et le gymnase ;
Alain Dovergne, maire de Démuin, chargé de l’aménagement de l’espace ;
Patrick Jubert, premier maire-adjoint d’Hangest ;
Yves Cottard, maire d'Arvillers, chargé de l’environnement ;
Bernard Daigny, ancien maire du Plessier-Rozainvillers, chargé de la voirie ;
Marie-Gabrielle Hall, élue de Moreuil, chargée des activités socioculturelles et sportives ;
Michel Chirat, maire de Pierrepont-sur-Avre, chargé de la communication
Philippe Marotte, maire de Thennes, chargé de l’action sociale^[14].

Le bureau de l'intercommunalité pour la mandature 2014-2016 était constitué du président, des vice-présidents et de - Hubert Capelle (maire de Beaucourt-en-Santerre), Philippe Vermersch (maire de Cayeux-en-Santerre) et Gilbert Bertrand (maire d'Aubercourt), élus de villages de moins de 250 habitants ;
- Alain Pottier (maire de Hailles) et Frédéric Binet (maire de Domart-sur-la-Luce), élus de villages compris entre 250 et 500 habitants ;
- Isabelle Wu (maire du Quesnel), Hervé François (maire de Mézières-en-Santerre) et Michel Van de Velde (maire de Morisel), élus de communes comprises entre 500 et 750 habitants ;
- Jacques Hennebert et Julia Bertoux, élus de communes de plus de 750 habitants^[15].

Liste des présidents

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
2001	2016	Pierre Boulanger^[14]	DVD	Médecin Maire de Moreuil (1992 → ) Conseiller général puis départemental de Moreuil (1994 → ) Président de la CC Avre Luce Noye (2017 → 2019)

Compétences

L'intercommunalité exerçait les compétences qui lui avaient été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales^[16].

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Régime fiscale et budget

La Communauté de communes était un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin d'assurer ses compétences, la communauté de communes percevait une fiscalité additionnelle aux impôts locaux perçus par les communes, avec une fiscalité professionnelle de zone et sans fiscalité professionnelle sur les éoliennes^[1].

Les taux intercommunaux étaient en 2014, année où ils ont été accrus de 10 %, de :
- 6,89 % pour la taxe d'habitation ;
- 5,44 % pour la taxe sur le foncier bâti et 9,54 % pour celle sur le foncier non-bâti ;
- 5,86 % pour la cotisation foncière des entreprises ;
Cette même année, la taxe d'enlèvement des ordures ménagères a été maintenue à 12,45 %^[17].

Réalisations

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Notes et références

↑ ^{a b c et d} « CC Avre Luce Moreuil (CCALM) (N° SIREN : 248000432) », Fiche Banatic, Ministère de l'intérieur, 1^er avril 2016 (consulté le 7 juin 2016).
↑ Arrêté du 6 mai 1996 mentionné dans l'arrêté du 30 octobre 2013.
↑ Cécile Latinovic, « HAUTE-SOMME Moreuil exclue des projets de fusions intercommunaux? », Le Courrier picard, édition du Santerre,‎ 4 octobre 2015 (lire en ligne).
↑ « Coopération intercommunale : La préfète présente un nouveau schéma départemental » [doc], Communiqué de presse, Préfecture de la Somme, 13 octobre 2015 (consulté le 15 mai 2016).
↑ Vincent Fouquet et Cécile Latinovic, « Haute-Somme : La nouvelle carte du territoire fait réagir les présidents : La révélation de la nouvelle carte du département, et des découpages des intercommunalités fait réagir les présidents, qui sont majoritairement satisfaits », Le Courrier picard,‎ 13 octobre 2015 (lire en ligne).
↑ Carlos Da Silva, « Intercommunalité - Moreuil accepte l’idée de fusionner avec le Val de Noye, mais veut voir plus grand : Les élus de la CCALM (Communauté de communes Avre, Luce et Moreuil) ont validé le projet de fusion avec Ailly-sur-Noye, mais veulent aussi étudier l’idée d’un rapprochement plus élargi, avec notamment Montdidier et Roye », Le Courrier picard, édition du Santerre,‎ 13 novembre 2015 (lire en ligne).
↑ « Somme, la CDCI valide des projets de fusion d’ECPI », Décideurs en région,‎ 10 février 2016 (lire en ligne).
↑ « Arrêté préfectoral du 15 avril 2016 portant projet de périmètre de la communauté de communes issue de la fusion de la communauté de communes Avre-Luce-Moreuil avec la communauté de communes du Val de Noye », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Somme, n^os 2016-031,‎ 22 avril 2016, p. 76-77 (lire en ligne [PDF]).
↑ « Rapport d’observations définitives sans réponse : Communauté de Communes Avre, Luce et Moreuil », rapport cité en liens externes.
↑ « Avre, Luce, Moreuil - Val de Noye : La fusion des intercommunalités se fait à couteaux tirés : A la suite d'un échange de courriers aux tons comminatoire pour l'un et particulièrement sec pour l'autre, les présidents des deux communautés de communes Avre, Luce, Moreuil et Val de Noye ne se parlent pas. En toile de fond, la sincérité des comptes et les méthodes de gestion », Le Courrier picard, édition Selle, Bresle et Noye,‎ 7 juin 2016 (lire en ligne).
↑ « Arrêté préfectoral du 22 décembre 2016 portant création de la communauté de communes Avre Luce Noye issue de la fusion de la communauté de communes Avre Luce Moreuil et de la communauté de communes du Val de Noye à compter du 1^er janvier 2017 » [PDF], Préfecture de la Somme (consulté le 15 août 2017).
↑ INSEE, Recensement général de la population 2014, Document mentionné en liens externes.
↑ « Arrêté préfectoral du 30 octobre 2013 constatant la représentativité au sein du conseil communautaire de la Communauté de Communes Avre Luce Moreuil » [PDF], Préfecture de la Somme (consulté le 8 juin 2016).
↑ ^{a et b} Réélu pour le mandat 2014-2020 : « Une majorité écrasante et un refus pour Pierre Boulanger à l’intercommunalité moreuilloise : Le président de l’intercommunalité a été réélu sans problème jeudi soir à Braches. Seul son opposant moreuillois Daniel Fournier a levé la voix. », Le Courrier picard, édition du Santerre,‎ 18 avril 2014 (lire en ligne).
↑ « Composition du Bureau : », Administration générale, sur ccalm.com (consulté le 8 juin 2016).
↑ « Compétences de la CCALM » [PDF], sur ccalm.com, 2012 (consulté le 15 août 2017).
↑ « Moreuil : les taxes locales augmentent dans la Communauté de communes », Le Courrier picard, édition du Santerre,‎ 23 mai 2014 (lire en ligne).

Annexes

Articles connexes

Intercommunalités de la Somme

Liens externes

Site officiel

« Communauté de Communes Avre Luce Moreuil : Portrait de territoire »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)} [PDF], Les intercommunalités, Conseil général de la Somme, décembre 2014 (consulté le 10 juin 2016).

Chambre régionale des comptes Nord - Pas-de-Calais - Picardie, « Rapport d’observations définitives sans réponse : Communauté de Communes Avre, Luce et Moreuil »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)} [PDF], Cour des comptes, 11 septembre 2015 (consulté le 8 juin 2016).

« Intercommunalité-Métropole de : CC Avre Luce Moreuil (Ccalm) (248000432) »^{(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?)}, Séries historiques sur la population et le logement en 2014, INSEE - RGP 2014, 29 juin 2017 (consulté le 13 août 2017).
« Intercommunalité-Métropole de : CC Avre Luce Moreuil (Ccalm) (248000432) », Dossier complet, 29 juin 2017 (consulté le 13 août 2017).

[BANATIC-1] {a b c et d} « CC Avre Luce Moreuil (CCALM) (N° SIREN : 248000432) », Fiche Banatic, Ministère de l'intérieur, 1^er avril 2016 (consulté le 7 juin 2016).

[2] Arrêté du 6 mai 1996 mentionné dans l'arrêté du 30 octobre 2013.

[3] Cécile Latinovic, « HAUTE-SOMME Moreuil exclue des projets de fusions intercommunaux? », Le Courrier picard, édition du Santerre,‎ 4 octobre 2015 (lire en ligne).

[4] « Coopération intercommunale : La préfète présente un nouveau schéma départemental » [doc], Communiqué de presse, Préfecture de la Somme, 13 octobre 2015 (consulté le 15 mai 2016).

[5] Vincent Fouquet et Cécile Latinovic, « Haute-Somme : La nouvelle carte du territoire fait réagir les présidents : La révélation de la nouvelle carte du département, et des découpages des intercommunalités fait réagir les présidents, qui sont majoritairement satisfaits », Le Courrier picard,‎ 13 octobre 2015 (lire en ligne).

[6] Carlos Da Silva, « Intercommunalité - Moreuil accepte l’idée de fusionner avec le Val de Noye, mais veut voir plus grand : Les élus de la CCALM (Communauté de communes Avre, Luce et Moreuil) ont validé le projet de fusion avec Ailly-sur-Noye, mais veulent aussi étudier l’idée d’un rapprochement plus élargi, avec notamment Montdidier et Roye », Le Courrier picard, édition du Santerre,‎ 13 novembre 2015 (lire en ligne).

[7] « Somme, la CDCI valide des projets de fusion d’ECPI », Décideurs en région,‎ 10 février 2016 (lire en ligne).

[8] « Arrêté préfectoral du 15 avril 2016 portant projet de périmètre de la communauté de communes issue de la fusion de la communauté de communes Avre-Luce-Moreuil avec la communauté de communes du Val de Noye », Recueil des actes administratifs de la préfecture de la Somme, n^os 2016-031,‎ 22 avril 2016, p. 76-77 (lire en ligne [PDF]).

[9] « Rapport d’observations définitives sans réponse : Communauté de Communes Avre, Luce et Moreuil », rapport cité en liens externes.

[10] « Avre, Luce, Moreuil - Val de Noye : La fusion des intercommunalités se fait à couteaux tirés : A la suite d'un échange de courriers aux tons comminatoire pour l'un et particulièrement sec pour l'autre, les présidents des deux communautés de communes Avre, Luce, Moreuil et Val de Noye ne se parlent pas. En toile de fond, la sincérité des comptes et les méthodes de gestion », Le Courrier picard, édition Selle, Bresle et Noye,‎ 7 juin 2016 (lire en ligne).

[11] « Arrêté préfectoral du 22 décembre 2016 portant création de la communauté de communes Avre Luce Noye issue de la fusion de la communauté de communes Avre Luce Moreuil et de la communauté de communes du Val de Noye à compter du 1^er janvier 2017 » [PDF], Préfecture de la Somme (consulté le 15 août 2017).

[12] INSEE, Recensement général de la population 2014, Document mentionné en liens externes.

[13] « Arrêté préfectoral du 30 octobre 2013 constatant la représentativité au sein du conseil communautaire de la Communauté de Communes Avre Luce Moreuil » [PDF], Préfecture de la Somme (consulté le 8 juin 2016).

[CP18042014-14] {a et b} Réélu pour le mandat 2014-2020 : « Une majorité écrasante et un refus pour Pierre Boulanger à l’intercommunalité moreuilloise : Le président de l’intercommunalité a été réélu sans problème jeudi soir à Braches. Seul son opposant moreuillois Daniel Fournier a levé la voix. », Le Courrier picard, édition du Santerre,‎ 18 avril 2014 (lire en ligne).

[15] « Composition du Bureau : », Administration générale, sur ccalm.com (consulté le 8 juin 2016).

[16] « Compétences de la CCALM » [PDF], sur ccalm.com, 2012 (consulté le 15 août 2017).

[17] « Moreuil : les taxes locales augmentent dans la Communauté de communes », Le Courrier picard, édition du Santerre,‎ 23 mai 2014 (lire en ligne).

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