Code Decaen

Cet article est une ébauche concernant le droit français, l’esclavage et les Mascareignes.

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Le Code Decaen est un code juridique publié en 1804 par Charles-Mathieu-Isidore Decaen, alors gouverneur général des Mascareignes. Il regroupe les textes juridiques relatifs à l'esclavage aux Mascareignes en mettant à jour le Code Delaleu paru en 1777, lui-même une reprise des Lettres patentes de 1723 transposant le Code noir antillais dans la région.

Notes et références

Joël Eymeret, « Histoire de l'Océan Indien au XIXe siècle. Charles Decaen, capitaine général des établissements français à l'Est du Cap de Bonne-Espérance, 1803-1810 », Annuaires de l'École pratique des hautes études, vol. 120, n^o 5,‎ 1994, p. 102 (lire en ligne ).
Bernard Gainot, « Une construction impériale : le Code Decaen à l’Île de France (1803-1810) », dans Frédéric Régent, Jean-François Niort, Pierre Serna (dir.), Les colonies, la Révolution française, la loi (actes du colloque international, Université Paris 1, 23-24 septembre 2011), Rennes, Presses universitaires de Rennes, coll. « Histoire », 2014 (ISBN 978-2-7535-3364-6), p. 179-190.