Arsans

Arsans est une commune française située dans le département de la Haute-Saône, la région culturelle et historique de Franche-Comté et la région administrative Bourgogne-Franche-Comté.

Arsans
Le vieux lavoir.
Administration
Pays	France
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Département	Haute-Saône
Arrondissement	Vesoul
Intercommunalité	Communauté de communes Val de Gray
Maire Mandat	Nicolas Raillard 2022-2026
Code postal	70100
Code commune	70030
Démographie
Gentilé	Arsanois, Arsanoises
Population municipale	45 hab. (2021)
Densité	18 hab./km2
Géographie
Coordonnées	47° 21′ 58″ nord, 5° 37′ 43″ est
Altitude	Min. 207 m Max. 247 m
Superficie	2,48 km2
Type	Commune rurale à habitat très dispersé
Unité urbaine	Hors unité urbaine
Aire d'attraction	Gray (commune de la couronne)
Élections
Départementales	Canton de Marnay
Législatives	1re circonscription de la Haute-Saône
Localisation
Géolocalisation sur la carte : France Arsans Géolocalisation sur la carte : France Arsans Géolocalisation sur la carte : Haute-Saône Arsans Géolocalisation sur la carte : Bourgogne-Franche-Comté Arsans

Géographie

Cartographies de la commune

Carte topographique

     

 

• 1Carte dynamique
• 3Carte topographique

Arsans est un très petit village rural de Haute-Saône, situé à 9 km à vol d'oiseau au sud de Gray, 49 km au sud-ouest de Vesoul, 33 km au nord-ouest de Besançon et 32 km au nord-est de Dole.

Il est desservi par la RD 11 qui le relie à Gray.

Panorama du village.

Communes limitrophes

		Noiron
		N	Champtonnay
		O    Arsans    E
		S
	Lieucourt		Valay

Climat

En 2010, le climat de la commune est de type climat des marges montargnardes, selon une étude du Centre national de la recherche scientifique s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat semi-continental et est dans la région climatique Lorraine, plateau de Langres, Morvan, caractérisée par un hiver rude (1,5 °C), des vents modérés et des brouillards fréquents en automne et hiver.

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,2 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 17,3 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 968 mm, avec 12,7 jours de précipitations en janvier et 8,7 jours en juillet. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Cugney », sur la commune de Cugney à 7 km à vol d'oiseau, est de 11,2 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 958,2 mm. La température maximale relevée sur cette station est de 40 °C, atteinte le 31 juillet 2020 ; la température minimale est de −17 °C, atteinte le 20 décembre 2009.

Les paramètres climatiques de la commune ont été estimés pour le milieu du siècle (2041-2070) selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre à partir des nouvelles projections climatiques de référence DRIAS-2020. Ils sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022.

Urbanisme

Typologie

Au 1^er janvier 2024, Arsans est catégorisée commune rurale à habitat très dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022. Elle est située hors unité urbaine. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Gray, dont elle est une commune de la couronne. Cette aire, qui regroupe 63 communes, est catégorisée dans les aires de moins de 50 000 habitants.

Occupation des sols

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (65,2 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (65,2 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (41,9 %), forêts (34,8 %), prairies (23,4 %). L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIII^e siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui).

Carte des infrastructures et de l'occupation des sols de la commune en 2018 (CLC).

Habitat et logement

En 2013 et 2018, le nombre total de logements dans la commune était de 21, alors qu'il était de 18 en 2008.

Parmi ces logements, 95,2 % étaient des résidences principales, 0 % des résidences secondaires et 4,8 % des logements vacants. Ces logements étaient pour 100 % d'entre eux des maisons individuelles et pour 0 % des appartements.

Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Arsans en 2018 en comparaison avec celle de la Haute-Saône et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi l'absence de résidences secondaires et logements occasionnels à comparer avec la proportion départementale (6,2 %) et de la France entière (9,7 %). Concernant le statut d'occupation de ces logements, 80 % des habitants de la commune sont propriétaires de leur logement (78,9 % en 2013), contre 68,7 % pour la Haute-Saône et 57,5 % pour la France entière.

Le logement à Arsans en 2018.

Typologie	Arsans	Haute-Saône	France entière
Résidences principales (en %)	95,2	83	82,1
Résidences secondaires et logements occasionnels (en %)	0	6,2	9,7
Logements vacants (en %)	4,8	10,8	8,2

Toponymie

Le nom d'Arsans serait d'origine germanique.

Histoire

Arsans aurait été formée avant les grandes invasions.

Le village s'est formé autour d'une grange que possédait l'abbaye de Corneux, mais n'a jamais été une paroisse, le village ayant toujours été rattaché à l'église de Lieucourt.

Politique et administration

Rattachements administratifs et électoraux

Rattachements administratifs

La commune fait partie de l'arrondissement de Vesoul du département de la Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté

Elle faisait partie depuis 1801 du canton de Pesmes. Dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014 en France, cette circonscription administrative territoriale a disparu, et le canton n'est plus qu'une circonscription électorale.

Rattachements électoraux

Pour les élections départementales, la commune fait partie depuis 2014 du canton de Marnay

Pour l'élection des députés, elle fait partie de la première circonscription de la Haute-Saône.

Intercommunalité

La commune faisait partie de la petite communauté de communes du val de Pesmes, un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé par un arrêté préfectoral du 12 décembre 2002, et qui prenait la suite du Syndicat intercommunal de développement et d’aménagement du canton de Pesmes. La commune lui avait transféré un certain nombre de ses compétences, dans les conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales..

Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du 7 août 2015, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants (et 5 000 habitants en zone de montagnes), le préfet de la Haute-Saône a présenté en octobre 2015 un projet de révision du Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) qui prévoit notamment la scission de cette communauté de communes et le rattachement de certaines de ses communes à la communauté de communes du Val marnaysien et les autres communes à celle du Val de Gray.

Malgré l'opposition du Val de Pesmes, le SDCI définitif, approuvé par le préfet le 30 mars 2016, a prévu l'extension :

• du Val Marnaysien aux communes de Bard-lès-Pesmes, Berthelange, Brésilley, Chancey, Chaumercenne, Courcelles-Ferrières, Corcondray, Etrabonne, Ferrières-les-Bois, Malans, Mercey-le-Grand, Montagney, Motey-Besuche, Villers-Buzon, portant le nouvel ensemble à 13 784 habitants, selon le recensement de 2013 ;
• Val de Gray aux communes d'Arsans, Broye-Aubigney-Montseugny, Chevigney, La Grande-Résie, La Résie-Saint-Martin, Lieucourt, Pesmes, Sauvigney-lès-Permes, Vadans, Valay et Venère, portant le nouvel ensemble à 20 807 habitants.

C'est ainsi que la commune est désormais membre depuis le 1^er janvier 2017 de la Communauté de communes Val de Gray.

Liste des maires

Liste des maires successifs

Période		Identité	Étiquette	Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
mars 2001	printemps 2022	Daniel Raillard	DVD	Retraité agricole
juillet 2022	En cours (au 16 décembre 2022)	Nicolas Raillard		Agriculteur

Population et société

Démographie

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2007.

En 2021, la commune comptait 45 habitants, en évolution de −10 % par rapport à 2015 (Haute-Saône : −1,43 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]

1793	1800	1806	1821	1831	1836	1841	1846	1851
64	89	92	79	84	96	95	106	121

Évolution de la population  [ modifier ], suite (1)

1856	1861	1866	1872	1876	1881	1886	1891	1896
111	110	90	86	77	82	60	66	79

Évolution de la population  [ modifier ], suite (2)

1901	1906	1911	1921	1926	1931	1936	1946	1954
80	69	59	45	42	53	45	45	33

Évolution de la population  [ modifier ], suite (3)

1962	1968	1975	1982	1990	1999	2006	2007	2012
35	36	32	44	53	46	41	40	47

Évolution de la population  [ modifier ], suite (4)

2017	2021	-	-	-	-	-	-	-
48	45	-	-	-	-	-	-	-

De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999 puis Insee à partir de 2006.)

Histogramme de l'évolution démographique

Cultes

Début 2017, la commune est « réputée sans clochers ».

Culture locale et patrimoine

Le monumemt aux Morts.

Lieux et monuments

• Fontaine-lavoir du XIX^e siècle.
• Fermes anciennes, des XVIII^e et XIX^e siècle.
• Monument aux morts.

Pour approfondir

Articles connexes

• Liste des communes de la Haute-Saône

Liens externes

• « Dossier complet : Commune d'Arsans (70030) », Recensement général de la population de 2020, INSEE, 27 juin 2023 (consulté le 16 juillet 2023).

• Résumé statistique d'Arsans sur le site de l'Insee

• « Arsans » sur Géoportail.

• Notices d'autorité :

  • BnF (données)

Notes et références