Établissements ruraux de la république de l'Altaï

Les établissements ruraux (communes rurales) sont des entités municipales au sein des raïons municipaux et des raïons administratifs (aïmags) correspondants de la république de l'Altaï. Il n'y a pas d'établissements urbains, car, à l'exception du Gorno-Altaisk, il n'y a pas de localités urbains (les établissements urbains ont été transformées en établissements ruraux depuis les années 1990).

Description

Les établissements ruraux sont définies en tant qu'entités municipales par la loi de la république de l'Altaï du 13 janvier 2005^[1], en tant que subdivisions territoires par la loi de la république de l'Altaï du 10 novembre 2008^[2].

Histoire

Après l'effondrement de l'URSS, la république de l'Altaï a longtemps conservé les conseils de village (selsoviets).

Le 2 juin 1999, la loi n^o 12-15 a déterminé que^[3]:

« le conseil de village est une entité municipale qui fait partie d'un raïon et regroupe une ou plusieurs localités (villages) avec un seul centre administratif et un gouvernement local. »

Le 3 septembre 1999, un registre a été publié, répertoriant non pas les conseils de village, mais les municipalités^[4]. La définition d'une municipalité en 1999 était :

« Entité municipale : un établissement rural, plusieurs localités unies par un territoire commun, une partie d'une municipalité, un autre territoire peuplé, à l'intérieur duquel s'exerce l'autonomie locale, possédant une propriété municipale, un budget local et des organes élus de l'autonomie locale. »^[5]^,^[4].

Le 26 avril 2001, un nouveau registre a été publié, dans lequel les conseils de village (territoires administratifs ruraux) étaient répertoriés parmi les subdivisions administratives.

Les conseils de village en tant qu'organismes de gouvernement local (municipalités) ont été transformés en établissements ruraux en 2005^[1], et en subdivisions en 2008^[2].

Liste des établissements ruraux

Il existe 91 établissements ruraux sur le territoire de la république de l'Altaï^[6]^,^[2].

Établissements ruraux de la république de l'Altaï
Non.	Établissement rural	Raïon	Note
1	Aktach	Oulagan
2	Aktel	Chebalino
3	Amour	Oust-Koksa
4	Anos	Tchemal
5	Artybach	Tourotchak
6	Balyktouïoul	Oulagan
7	Baragach	Chebalino
8	Bely Anouï	Oust-Kan
9	Beltir	Koch-Agatch
10	Bech-Oziok	Chebalino
11	Bechpeltir	Tchemal
12	Biïka	Tourotchak
13	Birioulia	Koch-Agatch
14	Verkh-Apchouïakhta	Chebalino
	Verkh-Karagouj	Koch-Agatch	2015 : fusion avec celle de Maïma
15	Verkh-Piankovo	Tchoïa
16	Verkh-Ouïmon	Oust-Koksa
17	Gorbounovo	Oust-Koksa
18	Djazator	Koch-Agatch
19	Dmitrievka	Tourotchak
20	Djektiek	Chebalino
21	Ielo	Ongoudaï
22	Ilinka	Chebalino
23	Inia	Ongoudaï
24	Kazakh	Koch-Agatch
25	Kamlak	Chebalino
26	Karagaï	Oust-Koksa
27	Karakokcha	Tchoïa
28	Karakol	Ongoudaï
29	Kaspa	Chebalino
30	Katanda	Oust-Koksa
31	Kebezen	Tourotchak
32	Kozoul	Oust-Kan
33	Kokoria	Koch-Agatch
34	Korgon	Oust-Kan
35	Koch-Agatch	Koch-Agatch
36	Koulada	Ongoudaï
37	Kouptchegen	Ongoudaï
38	Kouraï	Koch-Agatch
39	Kourmatch-Baïgol	Tourotchak
40	Kouïous	Tchemal
41	Kyzyl-Oziok	Koch-Agatch
42	Kyrlyk	Oust-Kan
43	Maïma	Koch-Agatch
44	Maïsk	Tourotchak
45	Malaïa Tcherga	Chebalino
46	Manjerok	Koch-Agatch
47	Mendour-Sokkon	Oust-Kan
48	Moukhor-Tarkhata	Koch-Agatch
49	Nijniaïa Talda	Ongoudaï
50	Ognevka	Oust-Koksa
51	Ozero-Koureïevo	Tourotchak
52	Ongoudaï	Ongoudaï
53	Ortolyk	Koch-Agatch
54	Paspaoul	Tchoïa
55	Saratan	Oulagan
56	Sioïka	Tchoïa
57	Souzga	Koch-Agatch
58	Talda	Oust-Koksa
59	Talitsa	Oust-Kan
60	Tachanta	Koch-Agatch
61	Telenguit-Sortogoï	Koch-Agatch
62	Tenga	Ongoudaï
63	Tobeler	Koch-Agatch
64	Toudochka	Tourotchak
65	Tourochka	Tourotchak
66	Ouznezia	Tchemal
67	Ouïmen	Tchoïa
68	Oulan	Oulagan
69	Oulouchtcherga	Chebalino
70	Oust-Kan	Oust-Kan
71	Oust-Koksa	Oust-Koksa
72	Oust-Mouny	Koch-Agatch
73	Oust-Mouta	Oust-Kan
74	Khabarovka	Ongoudaï
75	Tchagan-Ouzou	Koch-Agatch
76	Tchoulychman	Oulagan
77	Tchemal	Tchemal
78	Tchendek	Oust-Koksa
79	Tcheposh	Tchemal
80	Tcherga	Chebalino
81	Tchiorny Anouï	Oust-Kan
82	Tchibilia	Oulagan
83	Tchibit	Oulagan
84	Tchoï	Tchoïa
85	Chachikman	Ongoudaï
86	Chebalino	Chebalino
87	Chirgaïtou	Chebalino
88	Ynyrga	Tchoïa
89	Elekmonar	Tchemal
90	Iabogan	Oust-Kan
91	Iakonour	Oust-Kan

Voir aussi

Références

(ru) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en russe intitulé « Сельские поселения Республики Алтай » (voir la liste des auteurs).

↑ ^{a et b} (ru) Assemblée d'État de la république de l'Altaï, Loi de la république de l'Altaï du 13 janvier 2005 n^o 10-RZ Sur la formation des municipalitéss, conférant le statut approprié et fixant leurs limites, Gorno-Altaïsk, 13 janvier 2005 (lire en ligne)
↑ ^{a b et c} (ru) Assemblée d'État de la république de l'Altaï, Loi de la république de l'Altaï du 10 novembre 2008 n^o 101-RZ Sur la structure administrative-territoriale de la république de l'Altaï, Gorno-Altaïsk, 10 novembre 2008 (lire en ligne)
↑ (ru) Assemblée d'État de la république de l'Altaï, Loi de la république de l'Altaï du 2 juin 1999 n^o 12-15 À propos de la structure administrative-territoriale et municipale de la république de l'Altaï, Gorno-Altaïsk, 2 juin 1999 (lire en ligne)
↑ ^{a et b} (ru) Assemblée d'État de la république de l'Altaï, Loi de la république de l'Altaï du 3 septembre 1999 n^o 13-60 À propos du registre des subdivisions administratives et du registre des entités municipales de la république de l'Altaï, Gorno-Altaïsk, 3 septembre 1999 (lire en ligne)
↑ (ru) Assemblée d'État de la république de l'Altaï, Loi de la république de l'Altaï du 2 juin 1999 n^o 12-13 À propos du gouvernement local dans la république de l'Altaï, Gorno-Altaïsk, 2 juin 1999 (lire en ligne)
↑ (ru) Bureau du Service fédéral des statistiques du kraï de l'Altaï et de la république de l'Altaï, Перечень муниципальных образований Республики Алтай [« Registre des municipalités de la république de l'Altaï »], Gorno-Altaïsk,‎ 11 avril 2023, 3 p. (présentation en ligne, lire en ligne [PDF])

[:0-1] {a et b} (ru) Assemblée d'État de la république de l'Altaï, Loi de la république de l'Altaï du 13 janvier 2005 n^o 10-RZ Sur la formation des municipalitéss, conférant le statut approprié et fixant leurs limites, Gorno-Altaïsk, 13 janvier 2005 (lire en ligne)

[:1-2] {a b et c} (ru) Assemblée d'État de la république de l'Altaï, Loi de la république de l'Altaï du 10 novembre 2008 n^o 101-RZ Sur la structure administrative-territoriale de la république de l'Altaï, Gorno-Altaïsk, 10 novembre 2008 (lire en ligne)

[3] (ru) Assemblée d'État de la république de l'Altaï, Loi de la république de l'Altaï du 2 juin 1999 n^o 12-15 À propos de la structure administrative-territoriale et municipale de la république de l'Altaï, Gorno-Altaïsk, 2 juin 1999 (lire en ligne)

[:2-4] {a et b} (ru) Assemblée d'État de la république de l'Altaï, Loi de la république de l'Altaï du 3 septembre 1999 n^o 13-60 À propos du registre des subdivisions administratives et du registre des entités municipales de la république de l'Altaï, Gorno-Altaïsk, 3 septembre 1999 (lire en ligne)

[5] (ru) Assemblée d'État de la république de l'Altaï, Loi de la république de l'Altaï du 2 juin 1999 n^o 12-13 À propos du gouvernement local dans la république de l'Altaï, Gorno-Altaïsk, 2 juin 1999 (lire en ligne)

[6] (ru) Bureau du Service fédéral des statistiques du kraï de l'Altaï et de la république de l'Altaï, Перечень муниципальных образований Республики Алтай [« Registre des municipalités de la république de l'Altaï »], Gorno-Altaïsk,‎ 11 avril 2023, 3 p. (présentation en ligne, lire en ligne [PDF])

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